PRE-ETUDE D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE VELLEMINFROY

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00029220_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00029220_qualifie
Notice source
Auteur(s): INITIATIVE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT,CHAMBRE D'AGRICULTURE HAUTE SAONE
Mots clés AMENAGEMENT FONCIER REMEMBREMENT MILIEU NATUREL PAYSAGE
Date de publication 01/01/1995
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ENVIRONNEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Commune

Description
LES OBJECTIFS DE CETTE ETUDE SONT : PROCURER UN OUTIL D'INFORMATION - FOURNIR UN OUTIL D'AIDE DANS LE CHOIX DU MODE D'AMENAGEMENT FONCIER APPROPRIE AUX BESOINS DE LA COMMUNE - PROPOSER LE PERIMETRE DES OPERATIONS D'AMENAGEMENT FONCIER ET UNE PREMIERE EBAUCHE DU RESEAU DE CHEMINS ET DE FOSSES - ABOUTIR A DES PROPOSITIONS PRECISES ARGUMENTEES SUR LA SENSIBILITE DU MILIEU NATUREL ET LES DISPOSITIONS NECESSAIRES A SA PRESERVATION - PERMETTE LA CONCILIATION ENTRE LES IMPERATIFS DE PRESERVATION ET D'AMELIORATION DE LA QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT - ASSURER UN ROLE PEDAGOGIQUE D'ANIMATION FONDAMENTAL AFIN DE SENSIBILISER AUX ENJEUX,AUX CONSEQUENCES,AUX CONTRAINTES ET AUX RICHESSES DU PATRIMOINE LA POPULATION ET LES DIFFERENTS ACTEURS - ETRE UNE PREMIERE INSTANCE DE DIALOGUE ET DE CONCERTATION ENTRE LES DIFFERENTS ACTEURS DE LA VIE COMMUNALE.
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