Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

102171
Ressources
scientifiques et
techniques

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RN 202 ROUTE NOUVELLE A 2X2 VOIES ENTRE BAS ROUX ET SAINT ISIDORE - DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION (POLICE DE L'EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES) CONFORMEMENT AUX DECRETS N 93 742 ET 93 743 DU 29 MARS 1993 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 10 DE LA LOI SUR L'EAU

Auteurs du document :
MINISTERE DE L'AMENAGMENT DU TERRITOIRE, SETEF, SOGREAH, COGESSIG, DDE ALPES MARITIMES
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
COURS D'EAU, ETUDE D'IMPACT, POLICE DES EAUX, AUTOROUTE
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00027437
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/rn-202-route-nouvelle-a-2x2-voies-entre-bas-roux-et-saint-isidore-dossier-de-demande-d-autorisation-0
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