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AMENAGEMENT DE LA VOIE NAVIGABLE DE LA SAONE ENTRE CHALON ET SAINT SYMPHORIEN - DOSSIER D'ENQUETE ETABLI CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI N 83-630 DU 12 JUILLET 1983 RELATIVE A LA DEMOCRATISATION DES ENQUETES PUBLIQUES ET A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DECRET N 85-453 DU 23 AVRIL 1985 PRIS POUR SON APPLICATION
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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