Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire Botanique de Bailleul

92111
Ressources
scientifiques et
techniques

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BASSIN DE L'ISERE - CHUTE DE LA BOURNE SUR LE RUISSEAU DE LA BOURNE (AMENAGEMENT EXISTANT AUTORISE PAR ARRETES PREFECTORAUX DES 6 AOUT 1913 ET 27 FEVRIER 1915 - MODIFIES PAR ARRETE PREFECTORAL DU 17 DECEMBRE 1973) - DEMANDE DE CONCESSION - LOI MODIFIEE DU 16/10/1919 ET DECRET 88-486 DU 24/04/1988

Auteurs du document :
EDF, DEPARTEMENT ISERE, DEPARTEMENT DROME
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Mots clés :
AMENAGEMENT DE COURS D'EAU
Date :
Type de ressource :
Document
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
00023971
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Domaine public
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