Mesures compensatoires et correctives liées à la destruction de zones humides. Revue bibliographique et analyse critique des méthodes. Rapport final

L'analyse des méthodes et techniques de compensation, appliquées à la suite de pertes de zones humides, a pour objectif de repérer les éléments adaptables en France métropolitaine. Une présentation du contexte global (politique, législatif, réglementaire) de mise en oeuvre des mesures compensatoires de part le monde sert à comprendre la variété des approches (biodiversité, espèce, habitat). L'accent est ensuite mis sur les zones humides, les milieux aquatiques. La majorité du corpus de textes examiné, surtout étatsuniens, fournit plutôt des préconisations vis-à-vis de la conception d'une mesure de compensation, de son application et de son évaluation. Les spécifications se trouvent dans des guides, où est précisée la manière de choisir l'option de compensation, de calculer des ratios, de sélectionner le site de substitution, de réaliser la mesure compensatoire, de la gérer et d'évaluer sa conformité. Comme souvent en écologie, il n'existe pas de méthodes standardisées permettant d'associer à une zone humide X une compensation Y, idem pour les aménagements. Deux mécanismes Banque de Compensation ou Permis Individuel ressortent comme les meilleures, compte tenu de leurs avantages et inconvénients. Du point de vue de l'intérêt écologique, l'option restauration sur place ou à proximité fait l'unanimité, mais son implantation reste souvent simpliste et son suivi insuffisant. Le rappel des précautions d'usage aux études d'impact, respecter la séquence Éviter/Réduire/Compenser, s'accompagne d'interrogations à propos de l'émergence des programmes fondés sur le principe du paiement des services écosystémiques et/ou l'installation de marchés de la biodiversité. Un avis communs aux experts du domaine, les mesures compensatoires sont systématiquement à considérer comme des palliatifs.

Auteurs du document :

BARNAUD G., COÏC B., MNHN, ONEMA

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Mots clés :

COMPENSATION ECOLOGIQUE, ZONES HUMIDES, METHODES

Thème (issu du Text Mining) :

MILIEU NATUREL

Date :

2011-09-01