MISE EN COHERENCE DES DOCUMENTS D'URBANISME (PLU/POS) DES COMMUNES DU TERRITOIRE AVEC LE SAGE DE L'EST LYONNAIS

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00051395_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00051395_qualifie
Notice source
Auteur(s): BRIAND-PONZETTO C,JOUVE L,COURBIS A,ET AL,AERMC,DEPARTEMENT RHONE,GRAND LYON,REGION RHONE ALPES,SAGE NAPPE EST LYONNAIS,INGEDIA,CONSEIL GENERAL 69,DREAL RHONE ALPES
Mots clés AMENAGEMENT URBAIN MISE EN CONFORMITE PLU POLITIQUE DE L'EAU SAGE
Date de publication 01/01/2013
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Langue fra
Thème POLITIQUE DE L'EAU
Type de ressource Document
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Description
CETTE ÉTUDE COMPORTE UN GUIDE MÉTHODOLOGIQUE D'AIDE À LA MISE À LA COHÉRENCE DES DOCUMENTS D'URBANISME DES COMMUNES DU TERRITOIRE AVEC LE SCHÉMA D'AMENAGEMENT ET GESTION DES EAUX (SAGE) DE L'EST LYONNAIS. LA VOCATION DE CE GUIDE EST D'EXPLICITER L'ENJEU DU SAGE DE L'EST LYONNAIS SUR UN TERRITOIRE ET L'IMPORTANCE DE SA MISE EN ŒUVRE AU TRAVERS DES DOCUMENTS D'URBANISME AU MOYEN DE PROPOSITIONS ET D'ILLUSTRATIONS COMPLÈTES. AFIN DE COMPLÉTER CETTE DEMARCHE, LA COMMISION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE DE L'EST LYONNAIS A SOUHAITE QUE DES DIAGNOSTICS COMMUNAUX DE COMPTABILITE SOIENT REALISÉS AFIN D'ANALYSER SPECIFIQUEMENT CHAQUE PLU/POS AU REGARD DU SAGE. CE DIAGNOSTIC A ÉTÉ REALISÉ SUR 19 COMMUNES DE L'EST LYONNAIS. IL NE SE VEUT PAS EXHAUSTIF DE L'ENSEMBLE DES MESURES POUVANT ÊTRE MISES EN OEUVRE PAR LA COMMUNE MAIS CONCERNE EXCLUSIVEMENT LES ORIENTATIONS DU SAGE POUVANT TROUVER UNE APPLICATION DANS UN DOCUMENT D'URBANISME LOCAL.
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