SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SDAGE) DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE 2010-2015

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00018751
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00018751
Auteur(s): AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE
Mots clés SDAGE POLITIQUE DE L'EAU GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU OBJECTIF DE QUALITE
Date de publication 01/11/2009
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Langue fr
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Description
Le Sdage définit les grandes orientations pour une gestion équilibrée de la ressource eau et des objectifs de qualité et de quantité des eaux. Il comprend : - les orientations générales et les dispositions qui permettent de répondre à chacun des quinze enjeux identifiés pour la reconquête de la qualité des eaux du bassin - la liste des projets susceptibles de déroger au principe de non détérioration de la qualité des eaux énoncé par la directive cadre sur l'eau - les objectifs de qualité pour chaque cours d'eau, plan d'eau, nappe, estuaire ou portion de littoral - la liste des eaux artificielles ou fortement modifiées, des axes migrateurs et des réservoirs biologiques du bassin. Le Sdage est complété par un programme de mesures qui identifie les principales actions à conduire d'ici 2015 pour atteindre les objectifs. Enfin des documents d'accompagnement fournissent des informations complémentaires permettant de mieux comprendre le contenu du Sdage et du programme de mesures.
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