Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) : Etablissement d'une stratégie de réduction des concentrations dans les cours d'eau

L'objectif de ce rapport est d'établir les premiers fondements d'une stratégie de réduction des émissions et des concentrations de HAP dans les cours d'eau en France. Il y est plus particulièrement question des HAP de la liste des substances prioritaires et des substances dangereuses prioritaires de la Directive Cadre sur l'Eau. Les objectifs du rapport sont de (i) rappeler les principaux faits concernant les HAP en France (leur production, leurs utilisations, niveau de contamination des cours d'eau), (ii) effectuer une première tentative de priorisation des sources de contamination des cours d'eau, (iii) faire un inventaire des mesures réglementaires, incitatives et techniques réalisées et/ou disponibles pour réduire les émissions et la concentration de HAP dans les cours d'eau, et, (iv) proposer des leviers d'actions avec les marges de progrès associées pour réduire les concentrations de HAP dans les cours d'eau. La production de HAP en France est quasiment nulle. On les retrouve cependant dans les distillats de houille (les dérivés huileux), la créosote et certaines huiles. Les utilisations de ces produits sont nombreuses : traitement des bois, peintures, graphite, anodes, fluxant de bitumes routiers, pneumatiques... D'après les informations disponibles dans cette étude, les HAP ne sont pas recherchés de façon homogène d'un bassin versant à l'autre. Lorsqu'ils sont mesurés, le Benzo(g,h,i)pérylène et l'Indénopyrène atteignent fréquemment le niveau Mauvais Etat dans les zones urbaines et industrielles alors que le naphtalène n'est pas préoccupant. Les principales sources de contamination des cours d'eau par temps de pluie par les HAP sembleraient être, par ordre d'importance, le relargage des sédiments, les dépôts atmosphériques provenant essentiellement de la combustion domestique et des transports, les déchets laissés en zones urbaines sur les voies publiques et transportés par ruissellement, les effluents industriels (essentiellement des secteurs de la chimie et parachimie, métallurgie, industrie pétrolière et traitement des textiles), les effluents des stations d'épuration urbaines et mixtes, le lessivage des sols des sites industriels en friches et le lessivage des sols agricoles où des boues de stations d'épuration ont été épandues. Par temps sec, les principales sources sont les dépôts atmosphériques, les effluents industriels et les effluents des stations d'épuration urbaines et mixtes. L'inventaire des mesures de réduction des émissions et des concentrations de HAP dans les cours d'eau présente chaque mesure par type d'émission, à savoir : les émissions intentionnelles par secteur d'activité, les émissions non-intentionnelles atmosphériques par secteur d'activité, les rejets directs ponctuels (stations d'épuration urbaines, mixtes et industrielles), les rejets directs diffus (débordement des réseaux d'assainissement, ruissellement, transport maritime et relargage des sédiments) et les émissions nonintentionnelles terrestres. A chaque fois, les mesures sont présentées selon leur nature réglementaire, incitative ou technique. Les informations sur la mise en oeuvre de ces mesures en France sont encore très incomplètes. Deux tableaux de synthèse des leviers d'actions par temps sec et par temps de pluie, ainsi que les marges de progrès réalisables pour réduire la concentration des HAP dans les cours d'eau sont proposés à la fin de ce rapport.