Projet de SAGE Vendée soumis à enquête publique - Rapport environnemental - Mai 2010

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Identifiant documentaire 27-gesteau-84121-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-84121-pse
Notice source
Auteur(s): Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport gestion locale de l'eau
Date de publication 01/05/2010
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Pays de la Loire

Département

Deux-Sèvres,Vendée

Commune

Scillé,Beugnon-Thireuil,Coulonges-sur-l'Autize,Saint-Paul-en-Gâtine,Le Busseau,Ardin,Saint-Maixent-de-Beugné,Saint-Laurs,Rives-du-Fougerais,Sérigné,Fontenay-le-Comte,Saint-Cyr-des-Gâts,Longèves,Mervent,Bourneau,Xanton-Chassenon,La Châtaigneraie,Saint-Hilaire-des-Loges,Saint-Hilaire-de-Voust,Loge-Fougereuse,Saint-Maurice-le-Girard,Terval,Puy-de-Serre,Faymoreau,Antigny,Foussais-Payré,Vouvant,Saint-Pierre-du-Chemin,L'Orbrie,Marsais-Sainte-Radégonde,Saint-Maurice-des-Noues,Pissotte,Saint-Michel-le-Cloucq,Saint-Martin-des-Fontaines,L'Hermenault,Marillet

Description
Version adoptée le 10 février 2010, projet soumis à enquête publique La procédure d’évaluation environnementale vise à repérer de manière préventive les impacts potentiels des grandes orientations du SAGE sur l’environnement et ainsi à mieux apprécier les incidences environnementales des décisions publiques. Elle intervient ici au stade final de l’élaboration du SAGE, en amont des projets. Elle s’appuie sur le présent rapport établi en régie par le maître d’ouvrage. Conformément aux dispositions du décret du 27 mai 2005, ce document comprend six chapitres : Objectifs, contenu et articulation avec d’autres plans, Etat initial de l’environnement, Analyse des effets du projet retenu sur l’environnement, Justification du projet et alternatives, Mesures correctrices et suivi Résumé non technique.
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