FISCALITE ECOLOGIQUE ET FINANCEMENT DES POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s) Conseil economique, social et environnemental
Identifiant documentaire 21-eaudoc_pse_eaufrance_node_506344
Identifiant OAI eaudoc_pse_eaufrance_node_506344
Auteur(s): Crosemarie P.
Mots clés ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT FINANCEMENT FISCALITE POLITIQUE DE L'EAU Changements climatiques
Date de publication 01/12/2009
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue FRE
Thème Sociologie / evaluation des politiques publiques
Type de ressource
Source Page 84 P.
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
Il s'agit d'assurer des transitions économiques, sociales et environnementales pour passer d'une économie destructrice des ressources naturelles à une économie durable, qui intègre les coûts écologiques. De ce point de vue, la politique de lutte contre le réchauffement climatique ne prétend pas résumer toutes les politiques environnementales. Mais elle en est emblématique et l'urgence du moment. Le présent avis lui est donc principalement consacré. Fiscalité, financements publics et privés, instruments de marché innovants sont questionnés et mis en perspective pour contribuer à cette transition vers une économie bas carbone. Les évolutions financières se situent au niveau international, européen et national.

0

Consultations

0

Téléchargements