Introduction a la prise de competence "Gestion des milieux aquatiques et prevention des inondations"

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Cerema
Identifiant documentaire 21-eaudoc_pse_eaufrance_node_666601
Identifiant OAI oai:oieau.fr:eaudoc_pse_eaufrance_node_666601
Auteur(s): Bougard S.
Mots clés AMENAGEMENT DU TERRITOIRE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS ACTEUR DE L'EAU GESTION DU RISQUE GESTION INTEGREE DE LA RESSOURCE EN EAU milieux aquatiques INTERCOMMUNALITE PREVENTION DE RISQUE GEMAPI
Date de publication 01/11/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue FRE
Thème
Type de ressource
Source Page 55 p.
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
Ce guide a vocation à présenter de manière simple les contours de cette nouvelle compétence, afin de faciliter son appropriation par les acteurs et son explication auprès des citoyens. Il oriente les lecteurs vers d'autres supports permettant d'approfondir les thématiques abordées. Il est organisé en 5 parties principales : la première partie aborde les caractéristiques des milieux et les enjeux concernés par la compétence; la deuxième présente le contexte réglementaire et quelques caractéristiques de la compétence ; la troisième expose les politiques publiques qui concernent les milieux aquatiques et la prévention des inondations, et les liens avec la compétence GEMAPI ; la quatrième présente les principaux acteurs liés à la compétence ; la cinquième détaille des outils d'aménagement du territoire, financiers, opérationnels et réglementaires pouvant participer à la mise en oeuvre de la compétence.

0

Consultations

0

Téléchargements