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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00050089_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00050089_qualifie
Auteur(s):
AERMC,CA PAYS DE ROMANS,COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS DE ROMANS,REGION RHONE ALPES,GREN
Mots clés
GEOMORPHOLOGIE
MASSE D'EAU
MORPHOLOGIE FLUVIALE
PROFIL EN LONG
Date de publication
01/01/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
LE BUREAU D'ÉTUDE GREN A ÉTÉ MISSIONNÉ PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS DE ROMANS POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE GÉOMORPHOLOGIQUE DU BASSINVERSANT JOYEUSE-CHALON-SAVASSE ET PARVENIR À UN PROGRAMME D'ACTIONS. LA PREMIÈRE PHASE INTITULÉE « ETAT DES LIEUX ET DIAGNOSTIC » DU FONCTIONNEMENT GÉOMORPHOLOGIQUE DES COURS D'EAU A DONNÉ LIEU À UNE ANALYSE À LA FOIS DES POTENTIALITÉS, DE LA DYNAMIQUE ACTUELLE ET PASSÉE DES COURS D'EAU DU BASSIN VERSANT MAIS ÉGALEMENT DE LEUR QUALITÉ PHYSIQUE. APRÈS VALIDATION DE CETTE PREMIÈRE PHASE D'ÉTUDE, LA DÉFINITION DES OBJECTIFS D'INTERVENTION ET DE GESTION A ÉTÉ RÉALISÉE : - EN CONFORMITÉ DES DIFFÉRENTES LÉGISLATIONS ET DOCUMENTS D'ORIENTATION GÉNÉRAUX (NOTAMMENT LE SDAGE) ; - DANS LA CONTINUITÉ DU PRÉCÉDENT CONTRAT DE RIVIÈRES ; - EN TENANT COMPTE DES CONCLUSIONS DE L'ÉTAT DES LIEUX INITIAL, EN CONCERTATION AVEC LES DIVERS ACTEURS IMPLIQUÉS. LA SECONDE PHASE DE CETTE ÉTUDE RELATIVE AU SCHÉMA D'ORIENTATIONS A PERMIS DE DÉTERMINER LES PRINCIPAUX OBJECTIFS PAR COURS D'EAU ET POUR CHACUNE DES UNITÉS FONCTIONNELLES. ENFIN LA DERNIÈRE PHASE DE L'ÉTUDE, PRENANT EN COMPTE LES OBJECTIFS D'INTERVENTION FIXÉS EN ACCORD AVEC LE MAITRE D'OUVRAGE ET SES PARTENAIRES, CONCERNE LE PROGRAMME D'ACTIONS À PROPREMENT PARLÉ. LE PRÉSENT DOCUMENT SYNTHÉTISE L'ENSEMBLE DES ACTIONS PROPOSÉES EN CONCERTATION AVEC LE MAITRE D'OUVRAGE À TRAVERS UNE SÉRIE DE FICHES PRÉSENTANT LA NATURE DES INTERVENTIONS AINSI QUE LEURS COÛTS.
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