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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00048833_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00048833_qualifie
Auteur(s):
MASSE S,AERMC,BURGEAP,SIBG
Mots clés
AVANT PROJET DETAILLE
ENTRETIEN DE LIT
RIPISYLVE
VEGETALISATION
Date de publication
01/01/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
AMENAGEMENT DES EAUX
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Drôme
Commune
Saint-Uze
Description
LE PROJET A POUR OBJECTIF LA RENATURATION DU RUISSEAU DE SERVES SUR LA COMMUNE DE SAINT-UZE (DRÔME) EN AVAL IMMÉDIAT DU CAPTAGE D'EAU POTABLE DES SERVES ET DE SON PÉRIMÈTRE DE PROTECTION PAR AILLEURS INTERCEPTÉ (RAPPROCHÉ ET ÉLOIGNÉ). LE RUISSEAU DE SERVES SE SITUE SUR LE BASSIN VERSANT DE LA GALAURE DONT IL CONSTITUE UN SOUS AFFLUENT DE CELLE-CI. LE PROJET DE RENATURATION FAIT SUITE À UN CURAGE DU RUISSEAU RÉALISÉ PAR LA COMMUNE EN JANVIER 2011 QUI A FORTEMENT DÉTÉRIORÉ LES MILIEUX ET HABITATS NATURELS DU RUISSEAU POUR LA FAUNE AQUATIQUES ET MODIFIÉ LE PROFIL DU COURS D'EAU. EN L'ABSENCE D'AUTORISATION DE TRAVAUX EN LIT (PROCÉDURE 3.1.5.0), LA COMMUNE A ÉTÉ VERBALISÉE PAR L'ONEMA.
DANS CE CONTEXTE, LE SYNDICAT INTERDÉPARTEMENTAL DU BASSIN DE LA GALAURE SIBG A ÉTÉ SOLLICITÉ PAR LES SERVICES DE LA POLICE DE L'EAU DE LA DRÔME (DDT26) POUR ASSURER LA MAÎTRISE D'OUVRAGE D'UN PROJET DE RENATURATION DU RUISSEAU DE SERVES VISANT À RECRÉER UN MILIEU RIVULAIRE D'INTÉRÊT, À DIVERSIFIER LES ÉCOULEMENTS EN LIT ET LIMITER LES RISQUES DE COLMATAGE EN LIT. L'ÉTABLISSEMENT DU PROJET D'AMÉNAGEMENT DU RUISSEAU AU STADE D'AVANT-PROJET DÉFINITIF, DONT LA PRÉSENTATION DES TRAVAUX FAIT SUITE, A ÉTÉ CONFIÉ À BURGEAP ; LA RÉALISATION DU DOSSIER DE DÉCLARATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU DU PROJET SERA ÉTABLIE PAR LE SIBG.
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