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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Éditeur(s)
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire
15-00061825_qualifie
Identifiant OAI
oai:aermc.fr:00061825_qualifie
Auteur(s):
AERMC,CISALB,HYDRETUDES
Mots clés
CONTINUITE ECOLOGIQUE
RESTAURATION DE COURS D'EAU
SEUIL
Date de publication
01/01/2025
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
RESTAURATION DE COURS D'EAU
Type de ressource
Document
Source
Droits de réutilisation
Domaine public
Région
Département
Commune
Description
Le projet, objet de la présente consultation, se situe sur la rivière de l'Hyères, sous-affluent du Rhône par la Leysse sur la commune de Cognin. Sur le bassin versant de l'Hyères, la compétence obligatoire GEMAPI (selon les lois MAPTAM du 27 janvier 2014 et NOTRe du 7 août 2015) a été déléguée au CISALB (Comité Intercommunautaire pour l'Assainissement du Lac du Bourget) en juin 2019. Dans le cadre des différents projets de restauration écologiques sur la Leysse et L'Hyères, la continuité piscicole a été améliorée sur ces rivières en supprimant plusieurs obstacles infranchissables. Le prochain obstacle infranchissable sur l'Hyères est le seuil du pont vieux, inscrit dans le référentiel des obstacles à l'écoulement (réf : ROE 54027) et constitue un point noir d'un point de vue de la continuité piscicole. Dans le cadre du classement en liste 2 de l'Hyères (cours d¿eau devant faire l'objet de travaux de restauration de la continuité écologique), le CISALB souhaite étudier la faisabilité de la restauration écologique du seuil du pont vieux à Cognin. L'objectif étant d'étudier les différentes solutions d'aménagements et d'évaluer les gains écologiques escomptés.
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