Analyse des résultats de la consultation du public et des assemblées sur les enjeux du SDAGE 2028-2033 (Bassins Rhône-Méditerranée et Corse)

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00062160_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00062160_qualifie
Notice source
Auteur(s): AERMC,PREFETE COORDINATRICE DU BASSIN RHONE MEDITERRANEE,PREFET DE CORSE COORDINATEUR DU BASSIN CORSE,COMITE DE BASSIN RHONE MEDITERRANÉE,COMITE DE BASSIN DE CORSE,QUALITEST
Mots clés COMITE DE BASSIN CONSULTATION DU PUBLIC SDAGE
Date de publication 01/01/2025
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème POLITIQUE DE L'EAU
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

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Description
La synthèse des enjeux identifiés dans le bassin en matière de gestion de l'eau prépare l'élaboration des orientations fondamentales et dispositions du futur SDAGE. Elle permet d'identifier les enjeux à traiter dans le SDAGE 2028-2033, de définir les axes d'évolution pour renforcer son efficacité, au regard des nouveaux éléments de contexte (institutionnel, réglementaire, etc.), des nouvelles connaissances ou des premiers retours d'expérience sur la mise en œuvre du SDAGE 2022-2027. Ce document, accompagné du programme de travail pour la mise à jour du SDAGE, a été soumis à la consultation du public (6 mois) et des assemblées (4 mois) à partir du 25 novembre 2024, en application de l'article L212-2 du code de l'environnement. Les avis recueillis lors de cette consultation, en réponse aux enjeux, questions et leviers d'actions proposés permettent d'alimenter la rédaction du SDAGE 2028-2033. Ces avis ont été synthétisés et sont présentées selon les enjeux de l'eau à traiter dans le prochain SDAGE. »
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