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Renaturation de l'Avenheimerbach à Truchtersheim (67). Avant-projet détaillé. Dossier de police des eaux
Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.
Auteurs du document :
AERM, BUREAU D'ETUDES SINBIOObtenir le document :
Agence de l'eau Rhin MeuseMots clés :
RENATURATION, RESTAURATION DE COURS D'EAU, POLICE DE L'EAU, DROIT DE L'ENVIRONNEMENTDate :
2003-06-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
32071-02 RMLangue :
FrançaisDroits d'utilisation :
Accès libreAccéder à la notice source :
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Département :
BAS-RHIN (67)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/renaturation-de-l-avenheimerbach-a-truchtersheim-67-avant-projet-detaille-dossier-de-police-des-eaux0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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