Renaturation de l'Avenheimerbach à Truchtersheim (67). Avant-projet détaillé. Dossier de police des eaux

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Rhin Meuse
Identifiant documentaire 2-163714
Identifiant OAI oai:cdi.eau-rhin-meuse.fr:163714
Auteur(s): AERM,BUREAU D'ETUDES SINBIO
Mots clés RENATURATION RESTAURATION DE COURS D'EAU POLICE DE L'EAU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Date de publication 01/06/2003
Date de création
Date de modification
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Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
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Droits de réutilisation Accès libre

Région

Département

Bas-Rhin

Commune

Description
Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.
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