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Renaturation de l'Avenheimerbach à Truchtersheim (67). Avant-projet détaillé. Dossier de police des eaux

Dans le cadre de la réalisation du Parc à Thèmes du Kochersberg (Parc Eco-Pédagogique), la commune de Truchtersheim (67) souhaite réaliser un projet de restauration de l'Avenheimerbach. Ce projet de restauration s'inscrit dans le cadre du Code de l'Environnement. A ce titre, il est soumis à une procédure d'autorisation et d'enquête publique, préalable à la réalisation des travaux. Le présent dossier de police des eaux apporte les informations nécessaires pour l'instruction de la procédure et positionne le projet dans le cadre de la loi.
Auteurs du document :
AERM, BUREAU D'ETUDES SINBIO
Obtenir le document :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Diffuseur des métadonnées :
Agence de l'eau Rhin Meuse
Mots clés :
RENATURATION, RESTAURATION DE COURS D'EAU, POLICE DE L'EAU, DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
32071-02 RM
Langue :
Français
Droits d'utilisation :
Accès libre
Accéder à la notice source :
Télécharger les documents :
Département :
BAS-RHIN (67)
Entité hydrographique :
Ruisseau le Leisbach (A2920300), AVENHEIMERBACH
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
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