Approuvé en CLE le 13 novembre 2012
Le présent rapport constitue le rapport environnemental du Schéma d’Aménagement et
de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ouche conformément aux articles L.122-4 et suivants et R.122-17 et suivants du Code de l’Environnement.
Sommaire du rapport :
- résumé non technique
- objectifs, contenu et articulations avec d'autres plans
- analyse de l'état initial de l'environnement et des perspectives de son évolution
- exposé des motifs justifiants le projet au regard des objectifs environnementaux
- effets attendus du SAGE sur l'environnement
- mesures d'évitement, de réduction ou de compensation des impacts du SAGE sur l'environnement