Projet de SAGE du bassin versant de l'Ouche - Rapport environnemental

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Identifiant documentaire 27-gesteau-89648-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-89648-pse
Notice source
Auteur(s): Syndicat Mixte d'Etude de d'Aménagement du bassin de l'Ouche et de ses affluents
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport gestion locale de l'eau
Date de publication 14/11/2012
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Côte-d'Or

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Description
Approuvé en CLE le 13 novembre 2012 Le présent rapport constitue le rapport environnemental du Schéma d’Aménagement etde Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l’Ouche conformément aux articles L.122-4 et suivants et R.122-17 et suivants du Code de l’Environnement. Sommaire du rapport : résumé non technique objectifs, contenu et articulations avec d'autres plans analyse de l'état initial de l'environnement et des perspectives de son évolution exposé des motifs justifiants le projet au regard des objectifs environnementaux effets attendus du SAGE sur l'environnement mesures d'évitement, de réduction ou de compensation des impacts du SAGE sur l'environnement

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