Panorama international de l'utilisation de l'eau de pluie. Volume 2 : Enseignements pour le cas français. Rapport final

Depuis la fin des années 1990, la récupération et utilisation de l'eau de pluie (RUEP) connaît un succès croissant en France auprès des collectivités, aménageurs et particuliers. Se développe ainsi à l'échelle de l'habitation et de constructions publiques un nouveau parc d'équipements. Ce développement a été consacré et conforté par un premier cadre réglementaire, constitué principalement par l'arrêté du 21 août 2008, relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, des Ministères en charge de l'Ecologie et de la Santé. Si ce premier texte a permis de renforcer cette pratique, il a également posé un certain nombre de limites à sa diffusion, en particulier en ce qui concerne les surfaces de collecte, les bâtiments concernés et les usages de l'eau de pluie autorisés. Compte tenu de la croissance de la demande sociale, mais également parfois d'enjeux de ressources en eau et de maîtrise des eaux pluviales, il est probable que ce premier cadre réglementaire soit amené à être à la fois affiné et élargi. Dans cette perspective, il apparaît important d'anticiper ces évolutions et, à ce titre, l'étude de cas étrangers peut se révéler riche d'enseignements. Reposant sur une analyse détaillée de huit pays des cinq continents (Europe - Allemagne et Royaume- Uni, Amériques - Etats-Unis et Brésil, Asie - Inde et Sri Lanka, Océanie - Australie et Afrique - Ouganda), ce rapport a pour objet de dresser un panorama international de la pratique de récupération et utilisation de l'eau de pluie permettant une réelle mise en perspective avec l'approche française. Tout en veillant à prendre en compte la spécificité du contexte national, chaque pays est étudié au travers d'un ensemble d'entrées communes : les questions réglementaires, les défis techniques et scientifiques, les usages et les interrogations sanitaires inhérentes, les vecteurs du développement de cette pratique et, plus largement, sa place dans la gestion globale de la ressource en eau.