Les espèces marines protégées en France. Identification et régime juridique

Ce guide répertorie sous forme de fiches de deux pages en face-à-face l'ensemble des espèces marines protégées en droit français à l'exclusion des oiseaux. On y retrouve plus particulièrement les espèces présentes sur le territoire national et dans les espaces maritimes sous souveraineté et sous juridiction française où le code de l'environnement s'applique. L'objectif premier de ce guide est de fournir un outil de terrain pratique pour aider les agents de contrôle dans l'exercice de leurs missions de police de l'environnement en mer. Pour se faire, les fiches donnent quelques éléments de reconnaissance, d'écologie et de répartition en page 1 pour permettre l'identification des espèces, ainsi que le cadre juridique applicable en page 2. Il est issu d'un travail collaboratif entre l'Agence française pour la biodiversité (AFB)* et l'École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer (Ensam).

Auteurs du document :

BARAUD L., OFB, ENSAM

Obtenir le document :

OFB

Diffuseur des métadonnées :

Office français de la biodiversité

Mots clés :

IDENTIFICATION, DOM, FAUNE MARINE PROTEGEE, FLORE MARINE PROTEGEE, PROTECTION JURIDIQUE DU PATRIMOINE NATUREL, POLICE DE L'ENVIRONNEMENT

Thème (issu du Text Mining) :

FAUNE, MILIEU NATUREL

Date :

2020