Ministère de la transition écologique
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OiEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité
Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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scientifiques et
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Guide méthodologique de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE Scarpe Aval : SCOT - PLU - Cartes Communales

Le présent document présente d’abord les aspects juridiques qui permettent d'appréhender la notion de compatibilité avec le "SAGE". Derrière cette notion se profile ensuite la question du champ d’application des dispositions. Elle nécessite par ailleurs de cerner leurs effets en termes de territoires d’application dans l'aire géographique du SAGE.

Auteurs du document :
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord
Diffuseur des métadonnées :
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Nord, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Etudes, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PAYSAGE
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-90107
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
ABSCON (59002), AIX (59004), ANHIERS (59007), ANICHE (59008), AUBERCHICOURT (59024), AUBRY-DU-HAINAUT (59027), AUCHY-LEZ-ORCHIES (59029), BACHY (59042), BELLAING (59064), BERSÉE (59071), BEUVRY-LA-FORÊT (59080), BOUSIGNIES (59100), BOUVIGNIES (59105), BRILLON (59109), BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES (59113), BRUILLE-SAINT-AMAND (59114), CHÂTEAU-L'ABBAYE (59144), COUTICHES (59158), DECHY (59170), DOUAI (59178), ÉCAILLON (59185), ÉMERCHICOURT (59192), ERCHIN (59199), ERRE (59203), FAUMONT (59222), FENAIN (59227), FLINES-LEZ-RACHES (59239), GUESNAIN (59276), HASNON (59284), HAVELUY (59292), HÉLESMES (59297), HÉRIN (59302), HORNAING (59314), LALLAING (59327), LANDAS (59330), LECELLES (59335), LEWARDE (59345), LOFFRE (59354), MARCHIENNES (59375), MASNY (59390), MAULDE (59393), MILLONFOSSE (59403), MONCHEAUX (59408), MONCHECOURT (59409), MONS-EN-PÉVÈLE (59411), MONTIGNY-EN-OSTREVENT (59414), MORTAGNE-DU-NORD (59418), MOUCHIN (59419), NIVELLE (59434), NOMAIN (59435), OISY (59446), ORCHIES (59449), PECQUENCOURT (59456), PETITE-FORÊT (59459), RÂCHES (59486), RAIMBEAUCOURT (59489), RAISMES (59491), RIEULAY (59501), ROOST-WARENDIN (59509), ROSULT (59511), ROUCOURT (59513), RUMEGIES (59519), SAINT-AMAND-LES-EAUX (59526), SAMÉON (59551), SARS-ET-ROSIÈRES (59554), SIN-LE-NOBLE (59569), SOMAIN (59574), THUN-SAINT-AMAND (59594), TILLOY-LEZ-MARCHIENNES (59596), VILLERS-AU-TERTRE (59620), VRED (59629), WALLERS (59632), WANDIGNIES-HAMAGE (59637), WARLAING (59642), WAZIERS (59654)
Département :
NORD (59)
Région :
NORD-PAS-DE-CALAIS (31)
Masse d'eau :
ESCAUT CANALISÉ (AR20B), SCARPE CANALISÉE (AR48A), DÉRIVATION DE LA SCARPE (AR48B), CANAL DE JONCTION A DOUAI ENTRE LA SCARPE CANALISÉE ET LA DÉRIVATION DE LA SCARPE (AR48C), SCARPE CANALISEE AVAL (AR49), MARQUE (AR34), CANAL DE LA DEULE (AR17A), Craie des vallée de la Scarpe et de la Sensée (AG006), Craie de la vallée de la Deûle (AG003), Craie des vallée de la Scarpe et de la Sensée (AG006), Craie du Valenciennois (AG007), Calcaire Carbonifère de Roubaix-Tourcoing (AG015), MARE A GORIAUX (AL02)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/guide-methodologique-de-mise-en-compatibilite-des-documents-d-urbanisme-avec-le-sage-scarpe-aval-sco0
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