ETUDE DU FONCTIONNEMENT DES PROCEDURES DE CONTRATS ET RIVIERE, LAC ET MILIEU EN REGION RHONE-ALPES

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00017428
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00017428
Auteur(s): CONSEIL REGIONAL RHONE ALPES,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,AELB,DIREN RHONE ALPES,UNION EUROPEENNE,ASCA,GRAIE,AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE,AERMC,ADAGE
Mots clés CONTRAT DE RIVIERE GESTION DE L'EAU POLITIQUE DE L'EAU EVALUATION
Date de publication 01/02/2001
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Date de dépôt légal
Langue fr
Thème
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Source 12655
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Description
L'étude du fonctionnement des procédures de contrats de rivière, de lac et de milieu en région Rhône-Alpes visait à évaluer ces outils contractuels de politique publique, à identifier leurs éventuels points de dysfonctionnement et à formuler des propositions pour leur amélioration.
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