Dossier d'enquête publique du SAGE du bassin côtier du Boulonnais - Modifications apportées à la cartographie des zones humides à enjeux

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88240-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88240-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Bassin côtier du Boulonnais
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Milieux humides Enquête publique gestion locale de l'eau
Date de publication 01/03/2012
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Pas-de-Calais

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Description
Les documents du SAGE sont une pièce constitutive du dossier du S.A.G.E. soumis à enquête publique en application de l’article R.212-40 du Code de l’Environnement. Suite aux remarques des différents partenaires, et à la suite de la procédure de consultation administrative, des corrections ont été apportées.
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