Pour une transparence hydro-écologique des lignes nouvelles ferroviaires. Principes de prise en compte des cours d'eau et des zones humides

Cette note, qui s'adresse aux chargés de projet, bureaux d'études et maîtres d'oeuvre, a pour objectif de recommander la démarche à suivre pour s'assurer de la bonne prise en compte des cours d'eau et des zones humides lors de la conception et de la réalisation de grands projets ferroviaires. Elle permet de répondre notamment aux questions suivantes : - Qu'est-ce que les fonctions hydro-écologiques des milieux aquatiques ? - Pourquoi, quand et comment respecter la séquence Eviter- Réduire- Compenser ? - Dans le cas de grands projets ferroviaires, comment franchir les milieux aquatiques tout en préservant leurs fonctions hydro-écologiques ? - Quelles sont les règles imposant à tout maître d'ouvrage de réaliser un projet de moindre impact environnemental ?