Prise de poste dans le domaine de l'eau

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Ministère de l'écologie et du développement durable
Identifiant documentaire 23-MTES173707
Identifiant OAI MTES173707
Notice source
Auteur(s): DIRECTION DE L'EAU
Mots clés EAU EAU LEGISLATION REGLEMENTATION
Date de publication 01/01/2004
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue français
Thème
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Description
La réglementation et la législation dans le domaine de l'eau sont riches mais aussi complexes. Pour les mettre en oeuvre, ceux qui appliquent le droit de l'eau ont besoin de document synthétiques leur permettant d'accèder facilement et rapidement à un panorama de la politique de l'eau et aux grandes lignes du cadre réglementaire. Cette pochette constituera également un complément indispensable aux formations "prises de poste" que la Direction de l'eau organise régulièrement pour les services déconcentrés, à l'occasion desquelles elle sera distribuée. Ces fiches ont vocation à etre régulièrement mises à jour afin de faire de cette malette un outil de référence toujours opérationnel.
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