Prise de poste dans le domaine de l'eau

La réglementation et la législation dans le domaine de l'eau sont riches mais aussi complexes. Pour les mettre en oeuvre, ceux qui appliquent le droit de l'eau ont besoin de document synthétiques leur permettant d'accèder facilement et rapidement à un panorama de la politique de l'eau et aux grandes lignes du cadre réglementaire. Cette pochette constituera également un complément indispensable aux formations "prises de poste" que la Direction de l'eau organise régulièrement pour les services déconcentrés, à l'occasion desquelles elle sera distribuée. Ces fiches ont vocation à etre régulièrement mises à jour afin de faire de cette malette un outil de référence toujours opérationnel.

Auteurs du document :

DIRECTION DE L'EAU

Obtenir le document :

Ministère de l'écologie et du développement durable

Mots clés :

EAU, EAU, LEGISLATION, REGLEMENTATION

Date :

2004

Format :

text/xml

Identifiant Documentaire :

173707