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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Scarpe aval (2020)
Les présentes règles de fonctionnement précisent les dispositions de mise en œuvre de la CLE du SAGE Scarpe aval. Elles ont été adoptées par les membres de la CLE, selon les règles énoncées ci-dessous, lors de la séance plénière de la CLE du 25 février 2016, elles ont été modifiées en leur article 3.2. par les membres de la CLE en séance plénière du 03 décembre 2020.
Auteurs du document :
Secrétariat technique de la CLE du SAGE Scarpe avalMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), Commission locale de l'eau, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
ENVIRONNEMENTDate :
2020-12-03Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-183287Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
ABSCON (59002), AIX (59004), ANHIERS (59007), ANICHE (59008), AUBERCHICOURT (59024), AUBRY-DU-HAINAUT (59027), AUCHY-LEZ-ORCHIES (59029), BACHY (59042), BELLAING (59064), BERSÉE (59071), BEUVRY-LA-FORÊT (59080), BOUSIGNIES (59100), BOUVIGNIES (59105), BRILLON (59109), BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES (59113), BRUILLE-SAINT-AMAND (59114), CHÂTEAU-L'ABBAYE (59144), COUTICHES (59158), DECHY (59170), DOUAI (59178), ÉCAILLON (59185), ÉMERCHICOURT (59192), ERCHIN (59199), ERRE (59203), FAUMONT (59222), FENAIN (59227), FLINES-LEZ-RACHES (59239), GUESNAIN (59276), HASNON (59284), HAVELUY (59292), HÉLESMES (59297), HÉRIN (59302), HORNAING (59314), LALLAING (59327), LANDAS (59330), LECELLES (59335), LEWARDE (59345), LOFFRE (59354), MARCHIENNES (59375), MASNY (59390), MAULDE (59393), MILLONFOSSE (59403), MONCHEAUX (59408), MONCHECOURT (59409), MONS-EN-PÉVÈLE (59411), MONTIGNY-EN-OSTREVENT (59414), MORTAGNE-DU-NORD (59418), MOUCHIN (59419), NIVELLE (59434), NOMAIN (59435), OISY (59446), ORCHIES (59449), PECQUENCOURT (59456), PETITE-FORÊT (59459), RÂCHES (59486), RAIMBEAUCOURT (59489), RAISMES (59491), RIEULAY (59501), ROOST-WARENDIN (59509), ROSULT (59511), ROUCOURT (59513), RUMEGIES (59519), SAINT-AMAND-LES-EAUX (59526), SAMÉON (59551), SARS-ET-ROSIÈRES (59554), SIN-LE-NOBLE (59569), SOMAIN (59574), THUN-SAINT-AMAND (59594), TILLOY-LEZ-MARCHIENNES (59596), VILLERS-AU-TERTRE (59620), VRED (59629), WALLERS (59632), WANDIGNIES-HAMAGE (59637), WARLAING (59642), WAZIERS (59654)Département :
NORD (59)Région :
NORD-PAS-DE-CALAIS (31)Masse d'eau :
ESCAUT CANALISÉ (AR20B), SCARPE CANALISÉE (AR48A), DÉRIVATION DE LA SCARPE (AR48B), CANAL DE JONCTION A DOUAI ENTRE LA SCARPE CANALISÉE ET LA DÉRIVATION DE LA SCARPE (AR48C), SCARPE CANALISEE AVAL (AR49), MARQUE (AR34), CANAL DE LA DEULE (AR17A), Craie des vallée de la Scarpe et de la Sensée (AG006), Craie de la vallée de la Deûle (AG003), Craie des vallée de la Scarpe et de la Sensée (AG006), Craie du Valenciennois (AG007), Calcaire Carbonifère de Roubaix-Tourcoing (AG015), MARE A GORIAUX (AL02)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-scarpe-aval-20200
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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