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SAGE Sarthe aval - Règlement
Règlement du SAGE Sarthe aval, approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020
Auteurs du document :
CLE du SAGE Sarthe avalMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, Règlement, gestion locale de l'eauDate :
2020-07-10Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-159219Langue :
FrançaisCommune :
ANGERS (49007), BRIOLLAY (49048), BRISSARTHE (49051), CANTENAY-ÉPINARD (49055), CHAMPIGNÉ (49065), CHÂTEAUNEUF-SUR-SARTHE (49080), CHEFFES (49090), 49093, CHERRÉ (49096), CONTIGNÉ (49105), DAUMERAY (49119), ÉCOUFLANT (49129), ÉCUILLÉ (49130), ÉTRICHÉ (49132), FENEU (49135), JUVARDEIL (49170), LE PLESSIS-GRAMMOIRE (49241), MIRÉ (49205), MORANNES-SUR-SARTHE (49220), QUERRÉ (49254), SAINT-BARTHÉLEMY-D'ANJOU (49267), VERRIÈRES-EN-ANJOU (49323), SCEAUX-D'ANJOU (49330), SŒURDRES (49335), SOULAIRE-ET-BOURG (49339), TIERCÉ (49347), ARQUENAY (53009), ASSÉ-LE-BÉRENGER (53010), BALLÉE (53017), BANNES (53019), BAZOUGERS (53025), BEAUMONT-PIED-DE-BŒUF (53027), BIERNÉ (53029), BLANDOUET (53032), BOUÈRE (53036), BOUESSAY (53037), 53050, CHÂTRES-LA-FORÊT (53065), CHÉMERÉ-LE-ROI (53067), COSSÉ-EN-CHAMPAGNE (53076), ÉPINEUX-LE-SEGUIN (53095), ÉVRON (53097), GREZ-EN-BOUÈRE (53110), IZÉ (53120), LA BAZOUGE-DE-CHEMERÉ (53022), LA CHAPELLE-RAINSOUIN (53059), LA CROPTE (53087), LE BIGNON-DU-MAINE (53030), LE BURET (53046), LIVET (53134), LONGUEFUYE (53138), MAISONCELLES-DU-MAINE (53143), MESLAY-DU-MAINE (53152), PARNÉ-SUR-ROC (53175), PRÉAUX (53184), RUILLÉ-FROID-FONDS (53193), SAINT-BRICE (53203), SAINT-CHARLES-LA-FORÊT (53206), SAINT-DENIS-D'ANJOU (53210), SAINT-DENIS-DU-MAINE (53212), SAINT-GEORGES-LE-FLÉCHARD (53220), SAINT-GEORGES-SUR-ERVE (53221), SAINT-JEAN-SUR-ERVE (53228), SAINT-LAURENT-DES-MORTIERS (53231), SAINT-LÉGER (53232), SAINT-LOUP-DU-DORAT (53233), SAINT-MARTIN-DE-CONNÉE (53239), SAINT-MICHEL-DE-FEINS (53241), SAINT-PIERRE-SUR-ERVE (53248), SAINT-PIERRE-SUR-ORTHE (53249), SAINTE-GEMMES-LE-ROBERT (53218), SAINTE-SUZANNE-ET-CHAMMES (53255), SAULGES (53257), SOULGÉ-SUR-OUETTE (53262), THORIGNÉ-EN-CHARNIE (53264), TORCÉ-VIVIERS-EN-CHARNIE (53265), VAIGES (53267), VILLIERS-CHARLEMAGNE (53273), VIMARCÉ (53274), VOUTRÉ (53276), ALLONNES (72003), AMNÉ (72004), ARNAGE (72008), ARTHEZÉ (72009), ASNIÈRES-SUR-VÈGRE (72010), AUVERS-LE-HAMON (72016), AUVERS-SOUS-MONTFAUCON (72017), AVESSÉ (72019), AVOISE (72021), BERNAY-EN-CHAMPAGNE (72033), BOUSSE (72044), BRAINS-SUR-GÉE (72045), BRETTE-LES-PINS (72047), BRÛLON (72050), CÉRANS-FOULLETOURTE (72051), CHANGÉ (72058), CHANTENAY-VILLEDIEU (72059), CHASSILLÉ (72070), CHÂTEAU-L'HERMITAGE (72072), CHAUFOUR-NOTRE-DAME (72073), CHEMIRÉ-EN-CHARNIE (72074), CHEMIRÉ-LE-GAUDIN (72075), CHEVILLÉ (72083), CLERMONT-CRÉANS (72084), CONLIE (72089), COULANS-SUR-GÉE (72096), COURCELLES-LA-FORÊT (72100), COURTILLERS (72106), CRANNES-EN-CHAMPAGNE (72107), CRISSÉ (72109), CURES (72111), DEGRÉ (72113), DOMFRONT-EN-CHAMPAGNE (72119), DUREIL (72123), ÉCOMMOY (72124), ÉPINEU-LE-CHEVREUIL (72126), ÉTIVAL-LÈS-LE-MANS (72127), FAY (72130), FERCÉ-SUR-SARTHE (72131), FILLÉ (72133), FONTENAY-SUR-VÈGRE (72136), GUÉCÉLARD (72146), JOUÉ-EN-CHARNIE (72149), JUIGNÉ-SUR-SARTHE (72151), LA CHAPELLE-D'ALIGNÉ (72061), LA FONTAINE-SAINT-MARTIN (72135), LA QUINTE (72249), LA SUZE-SUR-SARTHE (72346), LAIGNÉ-EN-BELIN (72155), LE BAILLEUL (72022), LE GREZ (72145), LE MANS (72181), LIGRON (72163), LONGNES (72166), LOUAILLES (72167), LOUÉ (72168), LOUPLANDE (72169), MAIGNÉ (72177), MALICORNE-SUR-SARTHE (72179), MAREIL-EN-CHAMPAGNE (72184), MARIGNÉ-LAILLÉ (72187), MÉZERAY (72195), MONCÉ-EN-BELIN (72200), MULSANNE (72213), NEUVILLETTE-EN-CHARNIE (72218), NEUVY-EN-CHAMPAGNE (72219), NOTRE-DAME-DU-PÉ (72232), NOYEN-SUR-SARTHE (72223), OIZÉ (72226), PARCÉ-SUR-SARTHE (72228), PARENNES (72229), PARIGNÉ-L'ÉVÊQUE (72231), PARIGNÉ-LE-PÔLIN (72230), PINCÉ (72236), PIRMIL (72237), POILLÉ-SUR-VÈGRE (72239), PRÉCIGNÉ (72244), PRUILLÉ-LE-CHÉTIF (72247), ROÉZÉ-SUR-SARTHE (72253), ROUESSÉ-VASSÉ (72255), ROUEZ (72256), ROUILLON (72257), RUAUDIN (72260), RUILLÉ-EN-CHAMPAGNE (72261), SABLÉ-SUR-SARTHE (72264), SAINT-BIEZ-EN-BELIN (72268), SAINT-CHRISTOPHE-EN-CHAMPAGNE (72274), SAINT-DENIS-D'ORQUES (72278), SAINT-GEORGES-DU-BOIS (72280), SAINT-GERVAIS-EN-BELIN (72287), SAINT-JEAN-DE-LA-MOTTE (72291), SAINT-JEAN-DU-BOIS (72293), SAINT-MARS-D'OUTILLÉ (72299), SAINT-OUEN-EN-BELIN (72306), SAINT-OUEN-EN-CHAMPAGNE (72307), SAINT-PIERRE-DES-BOIS (72312), SAINT-RÉMY-DE-SILLÉ (72315), SAINT-SYMPHORIEN (72321), SILLÉ-LE-GUILLAUME (72334), SOLESMES (72336), SOULIGNÉ-FLACÉ (72339), SOUVIGNÉ-SUR-SARTHE (72343), SPAY (72344), TASSÉ (72347), TASSILLÉ (72348), TELOCHÉ (72350), TENNIE (72351), TRANGÉ (72360), VALLON-SUR-GÉE (72367), VILLAINES-SOUS-MALICORNE (72377), VION (72378), VIRÉ-EN-CHAMPAGNE (72379), VOIVRES-LÈS-LE-MANS (72381), YVRÉ-LE-PÔLIN (72385)Région :
PAYS-DE-LA-LOIRE (52)Masse d'eau :
LA SARTHE DEPUIS MANS (LE) JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA MAYENNE (GR456), LA VEGRE DEPUIS ROUEZ JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR481), LE ROULE CROTTE DEPUIS RUAUDIN JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR482), LE RHONNE DEPUIS MULSANNE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR483), LA GEE DEPUIS MAIGNE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR484), LA GEE DEPUIS AUVERS-SOUS-MONTFAUCON JUSQU'A MAIGNE (GR485), L'ERVE DEPUIS TORCE-VIVIERS-EN-CHARNIE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE TREULON (GR486), L'ERVE DEPUIS LA CONFLUENCE DU TREULON JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR487), LA VAIGE DEPUIS CROPTE (LA) JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR488), LE TREULON DEPUIS COSSE-EN-CHAMPAGNE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC L'ERVE (GR489), LA TAUDE DEPUIS SOUVIGNE-SUR-SARTHE JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR490), Sarthe Aval (GG020), Calcaires et marnes du Lias et Jurassique moyen de la bordure nord-est du massif (GG079), Sables et grès du Cénomanien unité du Loir (GG080), Sables et grès du Cénomanien sarthois (GG081), Alluvions Sarthe (GG113), Marnes du Callovien Sarthois (GG121), Sables et grès libres du Cénomanien unité de la Loire (GG122), Sarthe Aval (GG020), Calcaires et marnes du Lias et Jurassique moyen de la bordure nord-est du massif (GG079), Sables et grès du Cénomanien unité du Loir (GG080), Sables et grès du Cénomanien sarthois (GG081), Maine (GG105), Calcaire du jurassique moyen captif de la bordure NE du massif armoricain (GG120), Marnes du Callovien Sarthois (GG121), Calcaire du jurassique moyen captif de la bordure NE du massif armoricain (GG120)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/sage-sarthe-aval-reglement0
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