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Agence de l’Eau Seine Normandie
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Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
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Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
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Conservatoire botanique national de Bailleul
Conservatoire botanique national Massif Central
Conservatoire botanique national Bassin Parisien
Conservatoire botanique national de Brest

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SAGE Allan - PAGD, Règlement, Atlas cartographique

Les documents constitutifs du SAGE Allan, validés par arrêté le 28 janvier 2019 :

  • Partie 1 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable

  • Partie 2 : Règlement

  • Partie 3 : Mise en oeuvre

  • Partie 4 : Atlas cartographique

  • Annexes
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan
Diffuseur des métadonnées :
EPTB Saône et Doubs, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD), Règlement, Atlas cartographique, Mise en oeuvre et suivi, PAGD, Règlement, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAU, TYPOLOGIE DES EAUX, QUALITE DE L'EAU
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-123225
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
AIBRE (25008), ALLENJOIE (25011), ALLONDANS (25013), ARCEY (25022), AUDINCOURT (25031), BADEVEL (25040), BART (25043), BAVANS (25048), BETHONCOURT (25057), BROGNARD (25097), COURCELLES-LÈS-MONTBÉLIARD (25170), DAMBENOIS (25188), DAMPIERRE-LES-BOIS (25190), DASLE (25196), DÉSANDANS (25198), DUNG (25207), ÉCHENANS (25210), ÉTUPES (25228), EXINCOURT (25230), FESCHES-LE-CHÂTEL (25237), GRAND-CHARMONT (25284), ISSANS (25316), LAIRE (25322), MONTBÉLIARD (25388), NOMMAY (25428), PRÉSENTEVILLERS (25469), RAYNANS (25481), SAINT-JULIEN-LÈS-MONTBÉLIARD (25521), SAINTE-MARIE (25523), SAINTE-SUZANNE (25526), SEMONDANS (25540), SOCHAUX (25547), TAILLECOURT (25555), VANDONCOURT (25586), LE VERNOY (25608), VIEUX-CHARMONT (25614), VOUJEAUCOURT (25632), BREVILLIERS (70096), CHAGEY (70116), CHÂLONVILLARS (70117), CHAMPAGNEY (70120), CHAMPEY (70121), CHENEBIER (70149), COISEVAUX (70160), COUTHENANS (70184), ÉCHAVANNE (70205), ÉCHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS (70206), ERREVET (70215), ÉTOBON (70221), FRAHIER-ET-CHATEBIER (70248), HÉRICOURT (70285), LUZE (70312), MANDREVILLARS (70330), PLANCHER-BAS (70413), TRÉMOINS (70506), VERLANS (70547), VYANS-LE-VAL (70579), ANDELNANS (90001), ANGEOT (90002), ANJOUTEY (90003), ARGIÉSANS (90004), AUXELLES-BAS (90005), AUXELLES-HAUT (90006), BANVILLARS (90007), BAVILLIERS (90008), BEAUCOURT (90009), BELFORT (90010), BERMONT (90011), BESSONCOURT (90012), BETHONVILLIERS (90013), BORON (90014), BOTANS (90015), BOURG-SOUS-CHÂTELET (90016), BOUROGNE (90017), BREBOTTE (90018), BRETAGNE (90019), BUC (90020), CHARMOIS (90021), CHÂTENOIS-LES-FORGES (90022), CHAUX (90023), CHAVANATTE (90024), CHAVANNES-LES-GRANDS (90025), CHÈVREMONT (90026), COURCELLES (90027), COURTELEVANT (90028), CRAVANCHE (90029), CROIX (90030), CUNELIÈRES (90031), DANJOUTIN (90032), DELLE (90033), DENNEY (90034), DORANS (90035), EGUENIGUE (90036), ÉLOIE (90037), ESSERT (90039), ÉTUEFFONT (90041), ÉVETTE-SALBERT (90042), FAVEROIS (90043), FELON (90044), FÊCHE-L'ÉGLISE (90045), FLORIMONT (90046), FONTAINE (90047), FONTENELLE (90048), FOUSSEMAGNE (90049), FRAIS (90050), FROIDEFONTAINE (90051), GIROMAGNY (90052), GRANDVILLARS (90053), GROSMAGNY (90054), GROSNE (90055), JONCHEREY (90056), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX (90057), LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT (90058), LACOLLONGE (90059), LAGRANGE (90060), LAMADELEINE-VAL-DES-ANGES (90061), LARIVIÈRE (90062), LEBETAIN (90063), LEPUIX-NEUF (90064), LEPUIX (90065), LEVAL (90066), MENONCOURT (90067), MEROUX (90068), MÉZIRÉ (90069), MONTBOUTON (90070), MONTREUX-CHÂTEAU (90071), MORVILLARS (90072), NOVILLARD (90074), OFFEMONT (90075), PÉROUSE (90076), PETIT-CROIX (90077), PETITEFONTAINE (90078), PETITMAGNY (90079), PHAFFANS (90080), RÉCHÉSY (90081), AUTRECHÊNE (90082), RECOUVRANCE (90083), REPPE (90084), RIERVESCEMONT (90085), ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT (90086), ROPPE (90087), ROUGEGOUTTE (90088), ROUGEMONT-LE-CHÂTEAU (90089), SAINT-DIZIER-L'ÉVÊQUE (90090), SAINT-GERMAIN-LE-CHÂTELET (90091), SERMAMAGNY (90093), SEVENANS (90094), SUARCE (90095), THIANCOURT (90096), TRÉVENANS (90097), URCEREY (90098), VALDOIE (90099), VAUTHIERMONT (90100), VELLESCOT (90101), VESCEMONT (90102), VÉTRIGNE (90103), VÉZELOIS (90104), VILLARS-LE-SEC (90105)
Département :
DOUBS (25), HAUTE-SAONE (70), TERRITOIRE DE BELFORT (90)
Région :
FRANCHE-COMTE (43)
Masse d'eau :
DR628B, La Bourbeuse de la confluence avec la Madeleine jusqu'à l'Allan (DR631), La Rosemontoise (DR629), La Lizaine (DR1679), L'Allan de sa source à la confluence avec la Savoureuse (DR630), L'Allan (DR627), La Madeleine (DR632b), Le Saint Nicolas (DR632a), La Savoureuse de sa source jusqu'au rejet de l'Etang des Forges (DR628a), ruisseau la gruebaine (DR20002), ruisseau de l'étang (DR12049), ruisseau la coeuvatte (DR12081), ruisseau de l'étang rechalle (DR10366), rivière l'autruche (DR11146), ruisseau la batte (DR11203), rivière la lutter (DR11199), ruisseau l'écrevisse (DR11432), ruisseau du verboté (DR10695), ruisseau le reppe (DR11128), ruisseau le margrabant (DR10521), ruisseau la suarcine (DR20001), rivière le rhôme (DR11327), ruisseau la sapoie (DR10812), ruisseau le verdoyeux (DR11593), le rupt (DR10948), ruisseau la feschotte (DR11813), rivière la douce (DR10019), ruisseau de brevilliers* (DR11546), Cailloutis du Sundgau dans BV du Doubs (DG331), Socle vosgien BV Saône-Doubs (DG618), Calcaires, marnes et terrains de socle entre Doubs et Ognon (DG116), Alluvions de la vallée du Doubs (DG306), Calcaires jurassiques chaîne du Jura - BV Doubs et Loue (DG120), Alluvions du bassin de l'Allan (dont Savoureuse) (DG307), Formations variées de la bordure primaire des Vosges (DG500), Cailloutis du Sundgau dans BV du Doubs (DG331), Socle vosgien BV Saône-Doubs (DG618), Calcaires, marnes et terrains de socle entre Doubs et Ognon (DG116), Calcaires jurassiques chaîne du Jura - BV Doubs et Loue (DG120), Formations variées de la bordure primaire des Vosges (DG500), bassin de champagney (DL3), étang du malsaucy (DL5)
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