Dossier définitif de candidature du contrat de rivière Tête de bassin de la Saône - Programme d'actions

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-94931-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-94931-pse
Notice source
Auteur(s):
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Dossier définitif Dossier préalable et définitif gestion locale de l'eau
Date de publication 01/10/2014
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Département

Haute-Marne,Haute-Saône,Vosges

Commune

Aigremont,Bourbonne-les-Bains,Le Châtelet-sur-Meuse,Larivière-Arnoncourt,Serqueux,Parnoy-en-Bassigny,Fresnes-sur-Apance,Enfonvelle,Mailleroncourt-Saint-Pancras,Ambiévillers,Pont-du-Bois,Selles,Corre,Passavant-la-Rochère,Alaincourt,Montcourt,Montdoré,La Basse-Vaivre,Demangevelle,Bousseraucourt,Vougécourt,Vauvillers,Saint-Julien,Charmois-l'Orgueilleux,Gignéville,Claudon,Grandrupt-de-Bains,Grignoncourt,Vioménil,Uzemain,Mont-lès-Lamarche,Fignévelle,Darney,Frain,La Chapelle-aux-Bois,Monthureux-sur-Saône,Tignécourt,Les Voivres,Godoncourt,Dommartin-aux-Bois,Xertigny,Hennezel,La Vôge-les-Bains,Châtillon-sur-Saône,Bonvillet,Belrupt,Fontenoy-le-Château,Marey,Martinvelle,Saint-Baslemont,Ainvelle,Morizécourt,Lironcourt,Ameuvelle,Nonville,Regnévelle,Montmotier,Senonges,Gruey-lès-Surance,Fouchécourt,Thuillières,Dombasle-devant-Darney,Viviers-le-Gras,Girancourt,Senaide,Trémonzey,Serocourt,Relanges,Belmont-lès-Darney,Serécourt,Provenchères-lès-Darney,Attigny,Isches,Uriménil,Bleurville,La Haye,Les Thons

Description
Dossier définitif de candidature du contrat de rivière Tête de bassin de la Saône : Tome 1 : Etat des lieux Tome 2 : Programme d’Actions sur les Affluents de la Saône Vosgienne Tome 2.1 : Programme d’actions du bassin versant Apance Tome 2.2 : Programme d’actions du bassin versant Côney Tome 2.3 : Programme d’Actions - Fiches transversales Tome 3 : Atlas cartographique Tome 4 : Document contractuel Dossier réalisé par l'EPTB Saône & Doubs en collaboration avec les Communautés de Communes du territoire.

0

Consultations

0

Téléchargements