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Contrat Seille (2ème) - Document de synthèse
Dossier de synthèse sur le second contrat Seille.
Auteurs du document :
EPTB Saône et DoubsMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Dossier définitif, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATURELDate :
2012-02-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-93367Langue :
FrançaisCommune :
BANTANGES (71018), BEAUREPAIRE-EN-BRESSE (71027), BEAUVERNOIS (71028), BELLEVESVRE (71029), BOSJEAN (71044), BOUHANS (71045), BRANGES (71056), BRIENNE (71061), BRUAILLES (71064), CHAMPAGNAT (71079), CONDAL (71143), CUISEAUX (71157), CUISERY (71158), DOMMARTIN-LÈS-CUISEAUX (71177), FLACEY-EN-BRESSE (71198), FRANGY-EN-BRESSE (71205), FRONTENAUD (71209), HUILLY-SUR-SEILLE (71234), JOUDES (71243), JOUVENÇON (71244), JUIF (71246), LA CHAPELLE-NAUDE (71092), LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR (71093), LA CHAPELLE-THÈCLE (71097), LA CHAUX (71121), LA FRETTE (71206), LA GENÊTE (71213), LA TRUCHÈRE (71549), LE FAY (71196), LE MIROIR (71300), LE PLANOIS (71352), LE TARTRE (71534), LOISY (71261), LOUHANS (71263), MÉNETREUIL (71293), MONTAGNY-PRÈS-LOUHANS (71303), MONTCONY (71311), MONTJAY (71314), MONTPONT-EN-BRESSE (71318), MONTRET (71319), MOUTHIER-EN-BRESSE (71326), RANCY (71365), RATENELLE (71366), RATTE (71367), ROMENAY (71373), SAGY (71379), SAILLENARD (71380), SAINT-ANDRÉ-EN-BRESSE (71386), SAINT-GERMAIN-DU-BOIS (71419), SAINT-MARTIN-DU-MONT (71454), SAINT-USUGE (71484), SAINT-VINCENT-EN-BRESSE (71489), SAINTE-CROIX (71401), SAVIGNY-EN-REVERMONT (71506), SAVIGNY-SUR-SEILLE (71508), SENS-SUR-SEILLE (71514), SERLEY (71516), SIMARD (71523), SORNAY (71528), TORPES (71541), VARENNES-SAINT-SAUVEUR (71558), VÉRISSEY (71568), VINCELLES (71580), ALIÈZE (39007), ARLAY (39017), LA CHAILLEUSE (39021), AUGEA (39025), AUGISEY (39027), BALANOD (39035), BAUME-LES-MESSIEURS (39041), BEAUFORT (39043), BERSAILLIN (39049), BIEFMORIN (39054), BLETTERANS (39056), BLOIS-SUR-SEILLE (39057), BOIS-DE-GAND (39060), BONNAUD (39064), BORNAY (39066), BRÉRY (39075), BRIOD (39079), CESANCEY (39088), CHAMPROUGIER (39100), CHAPELLE-VOLAND (39104), CHÂTEAU-CHALON (39114), CHÂTILLON (39122), CHAUMERGY (39124), CHAZELLES (39135), CHEMENOT (39136), CHÊNE-BERNARD (39139), CHÊNE-SEC (39140), CHEVREAUX (39142), CHILLE (39145), CHILLY-LE-VIGNOBLE (39146), COLONNE (39159), COMMENAILLES (39160), CONDAMINE (39162), CONLIÈGE (39164), COSGES (39167), COURBETTE (39168), COURBOUZON (39169), COURLANS (39170), COURLAOUX (39171), COUSANCE (39173), HAUTEROCHE (39177), CUISIA (39185), DARBONNAY (39191), DESNES (39194), DIGNA (39197), DOMBLANS (39199), 39215, FAY-EN-MONTAGNE (39222), FONTAINEBRUX (39229), FOULENAY (39234), FRANCHEVILLE (39236), FRÉBUANS (39241), FROIDEVILLE (39243), FRONTENAY (39244), GATEY (39245), GERUGE (39250), GEVINGEY (39251), GIZIA (39255), 39260, GRUSSE (39264), L'AUBÉPIN (39023), L'ÉTOILE (39217), LA CHARME (39110), LA CHASSAGNE (39112), LA CHAUX-EN-BRESSE (39132), LA MARRE (39317), LADOYE-SUR-SEILLE (39272), LARNAUD (39279), LAVIGNY (39288), LE CHATELEY (39119), LE DESCHAUX (39193), LE LOUVEROT (39304), LE PIN (39421), LE VERNOIS (39553), LE VILLEY (39575), LES DEUX-FAYS (39196), LES ESSARDS-TAIGNEVAUX (39211), LES HAYS (39266), LES REPÔTS (39457), LOMBARD (39296), LONS-LE-SAUNIER (39300), MACORNAY (39306), MALLEREY (39309), MANTRY (39310), MAYNAL (39320), MENÉTRU-LE-VIGNOBLE (39321), MESSIA-SUR-SORNE (39327), MIÉRY (39330), 39332, MOIRON (39334), MONAY (39342), MONTAGNA-LE-RECONDUIT (39346), MONTAIGU (39348), MONTAIN (39349), MONTMOROT (39362), NANC-LÈS-SAINT-AMOUR (39378), NANCE (39379), 39382, NEUBLANS-ABERGEMENT (39385), NEVY-SUR-SEILLE (39388), NOGNA (39390), ORBAGNA (39395), PANNESSIÈRES (39404), PASSENANS (39407), PERRIGNY (39411), PETIT-NOIR (39415), PLAINOISEAU (39422), PLEURE (39429), POIDS-DE-FIOLE (39431), PUBLY (39445), QUINTIGNY (39447), RECANOZ (39454), RELANS (39456), REVIGNY (39458), ROSAY (39466), ROTALIER (39467), RUFFEY-SUR-SEILLE (39471), RYE (39472), SAINT-AMOUR (39475), SAINT-DIDIER (39480), 39482, SAINT-JEAN-D'ÉTREUX (39484), SAINT-LAMAIN (39486), 39488, SAINT-LOTHAIN (39489), SAINT-MAUR (39492), SAINTE-AGNÈS (39474), SELLIÈRES (39508), SERGENAUX (39511), SERGENON (39512), TASSENIÈRES (39525), THOISSIA (39532), TOULOUSE-LE-CHÂTEAU (39533), TRENAL (39537), VERCIA (39549), VERGES (39550), VÉRIA (39551), VERNANTOIS (39552), VERS-SOUS-SELLIÈRES (39555), VEVY (39558), VILLENEUVE-SOUS-PYMONT (39567), VILLEVIEUX (39574), VINCELLES (39576), VINCENT (39577), VOITEUR (39582), ATTIGNAT (01024), BEAUPONT (01029), BÉNY (01038), COLIGNY (01108), CORMOZ (01124), COURMANGOUX (01127), COURTES (01128), CRAS-SUR-REYSSOUZE (01130), CURCIAT-DONGALON (01139), DOMSURE (01147), DROM (01150), ÉTREZ (01154), FOISSIAT (01163), JASSERON (01195), LESCHEROUX (01212), MARBOZ (01232), MEILLONNAS (01241), PIRAJOUX (01296), 01312, SAINT-ÉTIENNE-DU-BOIS (01350), SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX (01380), SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (01388), SALAVRE (01391), SERMOYER (01402), VAL-REVERMONT (01426), VERJON (01432), VERNOUX (01433), VESCOURS (01437), VILLEMOTIER (01445)Région :
BOURGOGNE (26), FRANCHE-COMTE (43), RHONE-ALPES (82)Masse d'eau :
L'Orain (DR615), La Veyle de l'Etre au Renon (DR583), L'Irance à l'aval de la confluence avec le Vieux Jonc (DR584d), Le Suran de sa source à l'amont de Chavannes-sur-Suran (DR489), La Veyle du Renon à la Saône (DR581), L'oignin du barrage des Trablettes à l'amont de la retenue de Moux (DR495b), L'Ain de l'Angillon jusqu'à la retenue de Blye (DR503), La Veyle du plan d'eau de St Denis lès Bourg à l'Etre inclus (DR2010), Le Suran de l'amont de Chavannes-sur-Suran à Résignel (DR2016), La Saône de la confluence avec le Doubs à Villefranche sur Saône (DR1807a), Lange (DR1414), La Seille de sa source à la confluence avec la Brenne (DR601), Le Renon (DR582), La Veyle de Lent au plan d'eau de St Denis lès Bourg (DR587b), Le Drouvenant (DR502), La Dheune du ruisseau de Meursault à la Saône (DR608), L'Ain de l'aval de Vouglans jusqu'à l'amont de Coiselet (DR500), Les Sanes (DR597), La Brenne (DR600), La Cuisance (DR618), Le Vieux Jonc de l'aval de St André et l'Irance jusqu'à leur confluence (DR584c), Le Reyssouzet (DR593b), La Reyssouze de la confluence avec le Reyssouzet à la Saône (DR593c), L'Ain de la retenue du Coiselet au barrage de l'Allemant (DR491), La Valouse amont (DR493a), Le Valouson et la Thoreigne (DR493b), L'Oignin du barrage de Charmines à sa confluence avec l'Ain (DR494), L'Ain de la retenue de Blye jusqu'à l'amont de Vouglans (DR501), Le Solnan (DR598a), La Bienne du Tacon à la confluence avec l'Ain (DR498), La Seille de la Brenne au Solnan (DR1803), La Guyotte (DR613), Le jugnon, La Ressouze de Bourg en Bresse à la confluence avec le Ressouzet et lebief de la Gravière (DR593a), Le Sevron jusqu'à sa confluence avec le Solnan (DR598b), La Valouse du Valouson à l'Ain (DR492), L'Oignin du bief Dessous-Roche au barrage de Trablettes inclus (DR495a), La Saône de la fin de la déviation de Seurre à la confluence avec le Doubs (DR1806d), Le Doubs du Barrage de Crissey à la confluence avec la Saône (DR1808), La Vallière Sonette incluse (DR599), Le Meuzin (DR609), La Ressouze de sa source au plan d'eau de Bouvant (DR594), La Seille du Solnan à sa confluence avec la Saône (DR596), La Petite Veyle (DR580), Alluvions de la Bresse - plaine de Bletterans (DG346), Alluvions de la Bresse - plaine de la Vallière (DG349), Domaine marneux de la Bresse (DG505), Domaine triasique et liasique du Vignoble jurassien (DG516), Formations plioquaternaires Dombes - sud (DG135), Domaine marneux de la Bresse (DG505), lac de vouglans (DL16), grand lac de Clairvaux (DL26), le petit lac (DL31), Cize-Bolozon (DL42), lac de coiselet (DL17), retenue de Charmine-Moux (DL43), gravière de montrevel n°1 (DL40), gravière de saint-denis-lès-bourg (DL41)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/contrat-seille-2eme-document-de-synthese0
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