SAGE de la Baie de Saint Brieuc - Rapport de présentation

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Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-90392-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-90392-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE Baie de Saint Brieuc
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport de présentation gestion locale de l'eau
Date de publication 07/06/2013
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Côtes-d'Armor

Commune

Noyal,Yffiniac,Langueux,Saint-Brieuc,Trégueux,Pordic,Saint-Julien,Andel,Coëtmieux,Binic-Étables-sur-Mer,Plérin,Penguily,Fréhel,Lamballe-Armor,La Bouillie,Le Vieux-Bourg,La Malhoure,Saint-Rieul,Landéhen,Bréhand,Saint-Brandan,Lantic,Plédran,Saint-Alban,Lanfains,Plémy,Hillion,La Méaugon,Trébry,Plévenon,Plouvara,Quessoy,Le Fœil,Pommeret,Plaine-Haute,Saint-Gildas,Plestan,Plurien,Hénon,Erquy,Trédaniel,Saint-Donan,Plélo,Saint-Trimoël,Tréveneuc,Plerneuf,Saint-Quay-Portrieux,Saint-Glen,Plaintel,Pléneuf-Val-André,Saint-Bihy,Hénansal,Saint-Carreuc,Quintenic,Trémuson,Plédéliac,Trégomeur,Ploufragan,Plourhan,Le Leslay,Quintin,Moncontour

Description
Document adopté lors de la CLE du 07 juin 2013 Ce rapport est scindé en 7 parties : Coordonnées du maître d'ouvrage Objet et cadre juridique de l'enquête publique Procédure de validation du SAGE de la Baie de Saint Brieuc L'organisation des documents soumis à enquête publique et leur portée juridique Les principales caractéristiques du projet de SAGE de la Baie de Saint Brieuc Les acteurs et le bilan de la concertation Annexes
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