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Règlement du SAGE Orge - Yvette

Règlement du SAGE Orge - Yvette validé par la Commission Locale de l'Eau et approuvé par arrêté inter-préfectoral le 02 juillet 2014.

Auteurs du document :
SCE, Commission Locale de l'Eau du SAGE Orge - Yvette
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Orge - Yvette, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATUREL
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-90112
Langue :
Français
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Commune :
ANGERVILLIERS (91017), ARPAJON (91021), ATHIS-MONS (91027), AUTHON-LA-PLAINE (91035), BALLAINVILLIERS (91044), BOISSY-LE-SEC (91081), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91085), BOULLAY-LES-TROUX (91093), BRÉTIGNY-SUR-ORGE (91103), BREUILLET (91105), BREUX-JOUY (91106), BRIIS-SOUS-FORGES (91111), BRUYÈRES-LE-CHÂTEL (91115), BURES-SUR-YVETTE (91122), CHAMPLAN (91136), CHATIGNONVILLE (91145), CHILLY-MAZARIN (91161), CORBREUSE (91175), COURSON-MONTELOUP (91186), DOURDAN (91200), ÉGLY (91207), ÉPINAY-SUR-ORGE (91216), FONTENAY-LÈS-BRIIS (91243), FORGES-LES-BAINS (91249), GIF-SUR-YVETTE (91272), GOMETZ-LA-VILLE (91274), GOMETZ-LE-CHÂTEL (91275), GUIBEVILLE (91292), JANVRY (91319), JUVISY-SUR-ORGE (91326), LA FORÊT-LE-ROI (91247), LA NORVILLE (91457), LA VILLE-DU-BOIS (91665), LES GRANGES-LE-ROI (91284), LES MOLIÈRES (91411), LES ULIS (91692), LEUVILLE-SUR-ORGE (91333), LE VAL-SAINT-GERMAIN (91630), LIMOURS (91338), LINAS (91339), LONGJUMEAU (91345), LONGPONT-SUR-ORGE (91347), MARCOUSSIS (91363), MONTLHÉRY (91425), MORANGIS (91432), MORSANG-SUR-ORGE (91434), NOZAY (91458), OLLAINVILLE (91461), ORSAY (91471), PECQUEUSE (91482), RICHARVILLE (91519), ROINVILLE (91525), SAINT-AUBIN (91538), SAINT-CHÉRON (91540), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (91546), SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (91549), SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON (91552), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (91560), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (91568), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (91570), SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES (91578), SAINT-YON (91581), SAULX-LES-CHARTREUX (91587), SAVIGNY-SUR-ORGE (91589), SERMAISE (91593), SOUZY-LA-BRICHE (91602), VAUGRIGNEUSE (91634), VILLEBON-SUR-YVETTE (91661), VILLECONIN (91662), VILLEJUST (91666), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (91667), VILLIERS-LE-BÂCLE (91679), VILLIERS-SUR-ORGE (91685), AUFFARGIS (78030), BONNELLES (78087), BULLION (78120), CERNAY-LA-VILLE (78128), CHÂTEAUFORT (78143), CHEVREUSE (78160), CHOISEL (78162), CLAIREFONTAINE-EN-YVELINES (78164), DAMPIERRE-EN-YVELINES (78193), LA CELLE-LES-BORDES (78125), LA VERRIÈRE (78644), LE MESNIL-SAINT-DENIS (78397), LE PERRAY-EN-YVELINES (78486), LES ESSARTS-LE-ROI (78220), LÉVIS-SAINT-NOM (78334), LONGVILLIERS (78349), MAGNY-LES-HAMEAUX (78356), MILON-LA-CHAPELLE (78406), PONTHÉVRARD (78499), ROCHEFORT-EN-YVELINES (78522), SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES (78537), SAINTE-MESME (78569), SAINT-FORGET (78548), SAINT-LAMBERT (78561), SAINT-MARTIN-DE-BRÉTHENCOURT (78564), SAINT-RÉMY-LÈS-CHEVREUSE (78575), SENLISSE (78590), SONCHAMP (78601), VIEILLE-ÉGLISE-EN-YVELINES (78655)
Département :
ESSONNE (91), YVELINES (78)
Région :
ILE-DE-FRANCE (11)
Masse d'eau :
L'Orge de sa source au confluent de la remarde (inclus) (HR97), L'Orge du confluent de la Remarde (exclu) au confluent de la Seine (exclu) (HR98), L'Yvette de sa source au confluent de la Mérantaise (inclus) (HR99A), L'Yvette du confluent de la Mérantaise (exclu) au confluent de l'Orge (exclu) (HR99B), la Seine du confluent de l'Essonne (exclu) au confluent de la Marne (exclu) (HR73B), Tertiaire du Mantois à l'Hurepoix (HG102), Tertiaire - Champigny - en Brie et Soissonnais (HG103), Calcaires tertiaires libres de Beauce (GG092), Craie altérée du Neubourg-Iton-plaine de Saint-André (HG211), Albien-néocomien captif (HG218), Etang de Hollande (HL09)
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https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/reglement-du-sage-orge-yvette0
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