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SAGE Midouze - Règlement
Version du SAGE adopté par la CLE le 18 décembre 2012.
Auteurs du document :
Institution AdourMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
POLITIQUE DE L'EAU ET GESTION DE L'EAUDate :
2012-12-18Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-88910Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
ARENGOSSE (40006), ARJUZANX (40009), ARTHEZ-D'ARMAGNAC (40013), ARUE (40014), AUDON (40018), BÉLIS (40033), BETBEZER-D'ARMAGNAC (40039), BEYLONGUE (40040), BOSTENS (40050), BOUGUE (40051), BOURDALAT (40052), BOURRIOT-BERGONCE (40053), BROCAS (40056), CACHEN (40058), CAMPAGNE (40061), CAMPET-ET-LAMOLÈRE (40062), CANENX-ET-RÉAUT (40064), CARCARÈS-SAINTE-CROIX (40066), CARCEN-PONSON (40067), CÈRE (40081), CRÉON-D'ARMAGNAC (40087), ESTIGARDE (40096), GAILLÈRES (40103), GAREIN (40105), GARROSSE (40107), GELOUX (40111), HERRÉ (40124), HONTANX (40127), LABASTIDE-D'ARMAGNAC (40131), LABRIT (40135), LACQUY (40137), LAGLORIEUSE (40139), LAGRANGE (40140), LE FRÊCHE (40100), LE SEN (40297), LENCOUACQ (40149), LOSSE (40158), LUCBARDEZ-ET-BARGUES (40162), MAILLÈRES (40170), MAUVEZIN-D'ARMAGNAC (40176), MAZEROLLES (40178), MEILHAN (40180), MONT-DE-MARSAN (40192), MONTÉGUT (40193), MORCENX (40197), OUSSE-SUZAN (40215), PERQUIE (40221), POUYDESSEAUX (40234), PUJO-LE-PLAN (40238), RETJONS (40164), RION-DES-LANDES (40243), ROQUEFORT (40245), SAINT-AVIT (40250), SAINT-CRICQ-VILLENEUVE (40255), SAINT-GEIN (40259), SAINT-GOR (40262), SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC (40265), SAINT-JUSTIN (40267), SAINT-MARTIN-D'ONEY (40274), SAINT-PERDON (40280), SAINT-PIERRE-DU-MONT (40281), SAINT-YAGUEN (40285), SAINTE-FOY (40258), SARBAZAN (40288), SINDÈRES (40302), TARTAS (40313), UCHACQ-ET-PARENTIS (40320), VERT (40323), VIELLE-SOUBIRAN (40327), VILLENAVE (40330), VILLENEUVE-DE-MARSAN (40331), YGOS-SAINT-SATURNIN (40333), AIGNAN (32001), ARBLADE-LE-HAUT (32005), AVÉRON-BERGELLE (32022), AYZIEU (32025), BÉTOUS (32049), BOURROUILLAN (32062), BOUZON-GELLENAVE (32063), CAMPAGNE-D'ARMAGNAC (32073), CASTELNAVET (32081), CASTEX-D'ARMAGNAC (32087), CAUPENNE-D'ARMAGNAC (32094), CAZAUBON (32096), COULOUMÉ-MONDEBAT (32109), CRAVENCÈRES (32113), ESPAS (32125), ESTANG (32127), FUSTÉROUAU (32135), GAZAX-ET-BACCARISSE (32144), LANNE-SOUBIRAN (32191), LANNEMAIGNAN (32189), LARÉE (32193), LAUJUZAN (32202), LE HOUGA (32155), LIAS-D'ARMAGNAC (32211), LOUBÉDAT (32214), LOUSLITGES (32217), LOUSSOUS-DÉBAT (32218), LUPPÉ-VIOLLES (32220), MAGNAN (32222), MANCIET (32227), MARGOUËT-MEYMES (32235), MARGUESTAU (32236), MAULÉON-D'ARMAGNAC (32243), MAUPAS (32246), MONCLAR (32264), MONGUILHEM (32271), MONLEZUN-D'ARMAGNAC (32274), MORMÈS (32291), NOGARO (32296), PANJAS (32305), PERCHÈDE (32310), PEYRUSSE-VIEILLE (32317), POUYDRAGUIN (32325), RÉANS (32340), SABAZAN (32354), SAINT-GRIÈDE (32380), SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC (32390), SAINT-PIERRE-D'AUBÉZIES (32403), SAINTE-CHRISTIE-D'ARMAGNAC (32369), SALLES-D'ARMAGNAC (32408), SÉAILLES (32423), SION (32434), SORBETS (32437), TERMES-D'ARMAGNAC (32443), TOUJOUSE (32449), URGOSSE (32458)Région :
AQUITAINE (72), MIDI-PYRENEES (73)Masse d'eau :
La Douze du barrage de Saint-Jean au confluent de l'Estampon (FR227), Le Midour du lieu-dit Montaut au confluent de la Douze (FR228), L'Estampon du confluent du Lange (inclus) au confluent de la Douze (FR229), La Douze du confluent de l'Estampon au confluent du Midour (FR230), Le Bès du confluent du Bourg au confluent de la Midouze (FR231), Le Retjons de sa source au confluent de la Midouze (FR232), L'Adour du confluent de l'Echez au confluent de la Midouze (FR327C), L'Adour du confluent de la Midouze au confluent du Luy (FR328), La Midouze du confluent du Retjons au confluent de l'Adour (FR330A), La Midouze du confluent de la Douze au confluent du Retjons (FR330B), Le Bès d'Arengosse de sa source au confluent du Bès (FR457), L'Izaute de sa source au confluent du Midour (FR458), Le Tauzie de sa source au confluent de l'Estampon (FR461), Le Petit Midour du confluent de la Pelanne (incluse) au confluent du Midour (FR459), Alluvions de l'Adour et de l'Echez, l'Arros, la Bidouze et la Nive (FG028), Molasses du bassin de la Garonne et alluvions anciennes de Piémont (FG043), Molasses du bassin de l'Adour et alluvions anciennes de Piémont (FG044), Sables plio-quaternaires des bassins côtiers région hydro s et terrasses anciennes de la Gironde (FG045), Sables et calcaires plio-quaternaires du bassin Midouze-Adour région hydro q (FG046), Sables plio-quaternaires du bassin de la Garonne région hydro o et terrasses anciennes de la Garonne (FG047), Sables fauves BV Adour région hydro q (FG066), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Grès, calcaires et sables de l'Hévétien (miocène) captif (FG084), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Sables et graviers du pliocène captif du littoral aquitain (FG105), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Grès, calcaires et sables de l'Hévétien (miocène) captif (FG084), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Calcaires et faluns de l'aquitanien-burdigalien (miocène) captif (FG070), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires et sables de l'oligocène à l'ouest de la Garonne (FG083), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Sables, graviers, galets et calcaires de l'éocène nord AG (FG071), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), sables, calcaires et dolomies de l'éocène-paléocène captif sud AG (FG082), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif nord-aquitain (FG072), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du sommet du crétacé supérieur captif sud aquitain (FG081), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires et sables du turonien coniacien captif nord-aquitain (FG073), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires de la base du crétacé supérieur captif du sud du bassin aquitain (FG091), Calcaires, grès et sables de l'infra-cénomanien/cénomanien captif nord-quitain (FG075), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Calcaires du jurassique moyen et supérieur captif (FG080), Lac d'Arjuzanx (FL4), Lac du Commanday (FL33), Retenue de Saint-Jean (FL86), Retenue de Tailluret (FL94), Lac de l'Uby (FL98), Lac des Quatre Cantons (FL81)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/sage-midouze-reglement0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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