SAGE Drac amont approuvé en 2012 - Règlement

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Identifiant documentaire 27-gesteau-88739-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88739-pse
Notice source
Auteur(s): CLEDA
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règlement gestion locale de l'eau
Date de publication 15/11/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Département

Hautes-Alpes,Isère

Commune

Laye,Saint-Laurent-du-Cros,Saint-Jacques-en-Valgodemard,Saint-Maurice-en-Valgodemard,Champoléon,Saint-Jean-Saint-Nicolas,Saint-Julien-en-Champsaur,Aspres-lès-Corps,Chabottes,La Chapelle-en-Valgaudémar,Le Glaizil,Forest-Saint-Julien,La Motte-en-Champsaur,Saint-Firmin,Ancelle,Aubessagne,Dévoluy,Orcières,Saint-Michel-de-Chaillol,La Fare-en-Champsaur,Saint-Bonnet-en-Champsaur,Poligny,Villar-Loubière,Buissard,Le Noyer,Saint-Léger-les-Mélèzes,Les Côtes-de-Corps,Pellafol,Monestier-d'Ambel,Corps,Beaufin,Ambel,La Salette-Fallavaux

Description
Le règlement du SAGE Drac amont a été validé le 15 novembre 2012 par l'arrêté inter-préfectoral n°2012-320-12. Le présent règlement a pour objet de les renforcer et/ou de les spécifier au regard des enjeux du bassin versant mis en exergue au cours de l’élaboration du SAGE et des objectifs stratégiques et spécifiques du SAGE définis dans le Plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques.
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