Projet de SAGE Rance Frémur Baie de Beaussais soumis à enquête publique - Règlement

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-88083-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-88083-pse
Notice source
Auteur(s): CLE du SAGE Rance-Frémur-Baie de Beaussais
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règlement gestion locale de l'eau
Date de publication 04/06/2012
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Côtes-d'Armor,Ille-et-Vilaine

Commune

Saint-Jouan-de-l'Isle,Taden,Lanvallay,Dinan,Saint-Carné,Évran,Mérillac,Trévron,Le Hinglé,Bobital,Saint-Juvat,Yvignac-la-Tour,La Chapelle-Blanche,Saint-Hélen,Pleslin-Trigavou,Créhen,Guitté,Trélivan,Lanrelas,Plouasne,Le Quiou,Plouër-sur-Rance,Tréfumel,Saint-Jacut-de-la-Mer,Plumaugat,Saint-Maden,Pleudihen-sur-Rance,Languenan,Lancieux,Caulnes,La Vicomté-sur-Rance,Le Mené,Langrolay-sur-Rance,Plumaudan,Saint-Judoce,Les Champs-Géraux,Calorguen,Saint-Vran,Quévert,Saint-André-des-Eaux,Beaussais-sur-Mer,Brusvily,Saint-Samson-sur-Rance,Guenroc,Tréméreuc,Dinard,Saint-Coulomb,Saint-Malo,Saint-Jouan-des-Guérets,Cancale,Saint-Suliac,Trévérien,Le Minihic-sur-Rance,La Baussaine,Landujan,Longaulnay,Combourg,Saint-Domineuc,La Chapelle du Lou du Lac,Saint-Pern,Saint-Thual,Meillac,Pleugueneuc,Plesder,Les Iffs,Québriac,Saint-Briac-sur-Mer,Médréac,Saint-Brieuc-des-Iffs,La Ville-ès-Nonais,Saint-Père-Marc-en-Poulet,La Chapelle-aux-Filtzméens,Saint-Lunaire,Quédillac,Miniac-sous-Bécherel,Tinténiac,Irodouër,Pleurtuit,Hédé-Bazouges,Cardroc,Trimer,Bécherel,La Richardais

Description
Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) comporte un règlement définissant des règles précises permettant la réalisation des objectifs exprimés dans le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD), et qui font, si besoin, l’objet d’une traduction cartographique.
Accès aux documents

0

Consultations

0

Téléchargements