Projet de SAGE Sioule soumis à enquête publique - Evaluation environnementale

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Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-86959-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-86959-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l’Eau du SAGE de la Sioule
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Rapport Enquête publique gestion locale de l'eau
Date de publication 01/03/2012
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Date de modification
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Droits de réutilisation

Région

Département

Allier,Creuse,Puy-de-Dôme

Commune

Saint-Marcel-en-Murat,Chirat-l'Église,Target,Vernusse,Treban,Fourilles,Bransat,Saint-Germain-de-Salles,Tronget,Deux-Chaises,Verneuil-en-Bourbonnais,Chouvigny,Contigny,Montmarault,Monestier,Bègues,Le Theil,Saulcet,Fleuriel,Ébreuil,Bayet,Coutansouze,Laféline,Blomard,Saint-Bonnet-de-Rochefort,Louroux-de-Bouble,Taxat-Senat,Barberier,Bellenaves,Vicq,Cesset,Lalizolle,Voussac,Chareil-Cintrat,Échassières,Ussel-d'Allier,Chantelle,Nades,Deneuille-lès-Chantelle,Sussat,Saint-Pourçain-sur-Sioule,Louchy-Montfand,Étroussat,Valignat,Jenzat,Naves,Veauce,Chezelle,Montord,Charroux,Mazerier,Mérinchal,La Mazière-aux-Bons-Hommes,Aurières,La Celle,Herment,Orcival,Laqueuille,Durmignat,Neuf-Église,Miremont,Montel-de-Gelat,Cisternes-la-Forêt,Saint-Priest-des-Champs,Ayat-sur-Sioule,Saint-Éloy-les-Mines,Bromont-Lamothe,Tortebesse,Pontgibaud,Prondines,Ceyssat,Chapdes-Beaufort,Montfermy,Saint-Pierre-le-Chastel,Vernines,Saint-Bonnet-près-Orcival,Espinasse,Saint-Hilaire-les-Monges,Marcillat,Saint-Germain-près-Herment,Moureuille,Pulvérières,Lapeyrouse,La Goutelle,Châteauneuf-les-Bains,Landogne,Heume-l'Église,Saint-Jacques-d'Ambur,Combrailles,Perpezat,Nébouzat,Saint-Étienne-des-Champs,Olby,Saint-Gervais-d'Auvergne,Puy-Saint-Gulmier,Buxières-sous-Montaigut,Sauret-Besserve,Youx,Mazaye,Gouttières,Villossanges,Tralaigues,Saint-Quintin-sur-Sioule,Biollet,Gelles,Servant,Saint-Rémy-de-Blot,Saint-Gal-sur-Sioule,Teilhet,Charensat,Les Ancizes-Comps,Menat,Pontaumur,Voingt,Vitrac,Saint-Pierre-Roche,Queuille,Sainte-Christine,Champs,Saint-Georges-de-Mons,Pouzol,Rochefort-Montagne,Saint-Ours,Sauvagnat,Condat-en-Combraille,Saint-Avit,Giat,Saint-Julien-la-Geneste,Lisseuil

Description
Version provisoire, validée par la Commission Locale de l'Eau le 14 mars 2012. La rédaction du document d'évaluation environnementale a été finalisée au terme de l’élaboration du SAGE Sioule. La réflexion qui a guidé son élaboration a réellement débuté lors des travaux menés pour la construction des scénarios contrastés et du « choix de la stratégie ». Néanmoins l’essentiel des plans et programmes a été intégré à la démarche dès la phase de diagnostic (SDAEP, PDPG, …). A partir des éléments objectifs contenus au sein des documents « état des lieux », « diagnostic » et « scénarios tendance », les différentes orientations ou actions proposées par les acteurs ont systématiquement été confrontées, lors des réunions de travail, à leurs incidences potentielles générées sur l’environnement et à leur compatibilité avec les objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau. Cette évaluation environnementale a également été rédigée en conformité avec la note de cadrage fournie par la DREAL Auvergne. Cette note en date du 4 août 2011 rappelle le cadre juridique de l’évaluation environnementale, la procédure administrative correspondante et les attentes de l’autorité environnementale.
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