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Document contractuel du contrat de rivière du Tarn-amont - signé
Auteurs du document :
Cellule d'animation du contrat de rivière du Tarn-amont
Diffuseur des métadonnées :
Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
,
Document contractuel et avenant
,
gestion locale de l'eau
Date :
2011-01-21
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-85311
Langue :
Français
Télécharger les documents :
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/2011-01-21%20Doc%20contractuel%20CR%20Tarn-amont%20sign%C3%A9.pdf
Commune :
CAUSSE-BÉGON (30074)
,
DOURBIES (30105)
,
LANUÉJOLS (30139)
,
REVENS (30213)
,
SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU (30297)
,
TRÈVES (30332)
,
BARRE-DES-CÉVENNES (48019)
,
48022
,
CASSAGNAS (48036)
,
BÉDOUÈS-COCURÈS (48050)
,
FLORAC TROIS RIVIÈRES (48061)
,
FRAISSINET-DE-FOURQUES (48065)
,
48066
,
GATUZIÈRES (48069)
,
HURES-LA-PARADE (48074)
,
ISPAGNAC (48075)
,
LA MALÈNE (48088)
,
48186
,
LAVAL-DU-TARN (48085)
,
LE MASSEGROS (48094)
,
PONT DE MONTVERT - SUD MONT LOZÈRE (48116)
,
LE ROZIER (48131)
,
LES BONDONS (48028)
,
LES VIGNES (48195)
,
MAS-SAINT-CHÉLY (48141)
,
MEYRUEIS (48096)
,
MONTBRUN (48101)
,
QUÉZAC (48122)
,
ROUSSES (48130)
,
SAINT-GEORGES-DE-LÉVÉJAC (48154)
,
48162
,
CANS ET CÉVENNES (48166)
,
48172
,
SAINT-PIERRE-DES-TRIPIERS (48176)
,
SAINT-ROME-DE-DOLAN (48180)
,
SAINTE-ENIMIE (48146)
,
VEBRON (48193)
,
AGUESSAC (12002)
,
CASTELNAU-PÉGAYROLS (12062)
,
COMPEYRE (12070)
,
COMPRÉGNAC (12072)
,
CREISSELS (12084)
,
L'HOSPITALET-DU-LARZAC (12115)
,
LA BASTIDE-PRADINES (12022)
,
LA CAVALERIE (12063)
,
LA COUVERTOIRADE (12082)
,
LA CRESSE (12086)
,
LA ROQUE-SAINTE-MARGUERITE (12204)
,
LAPANOUSE-DE-CERNON (12122)
,
MILLAU (12145)
,
MONTJAUX (12153)
,
MOSTUÉJOULS (12160)
,
NANT (12168)
,
PAULHE (12178)
,
PEYRELEAU (12180)
,
RIVIÈRE-SUR-TARN (12200)
,
ROQUEFORT-SUR-SOULZON (12203)
,
SAINT-ANDRÉ-DE-VÉZINES (12211)
,
SAINT-BEAUZÉLY (12213)
,
SAINT-GEORGES-DE-LUZENÇON (12225)
,
SAINT-JEAN-DU-BRUEL (12231)
,
SAINT-LAURENT-DE-LÉVÉZOU (12236)
,
SAINT-LÉONS (12238)
,
SAINT-ROME-DE-CERNON (12243)
,
SAINTE-EULALIE-DE-CERNON (12220)
,
TOURNEMIRE (12282)
,
VERRIÈRES (12291)
,
VEYREAU (12293)
,
VIALA-DU-PAS-DE-JAUX (12295)
Département :
GARD (30)
,
LOZERE (48)
,
AVEYRON (12)
Région :
LANGUEDOC-ROUSSILLON (91)
,
MIDI-PYRENEES (73)
Masse d'eau :
La Mimente de sa source au confluent du Tarnon (FR133)
,
Le Tarn de sa source au confluent du Tarnon (FR134)
,
Le Cernon du confluent du Soulzon au confluent du Tarn (FR135A)
,
Le Cernon de sa source au confluent du Soulzon (inclus) (FR135B)
,
Le Lumansonesque de sa source au confluent du Tarn (FR367)
,
Le Trèvezel de sa source au confluent du Bonheur (inclus) (FR355)
,
La Dourbie de sa source au confluent des Crozes (inclus) (FR356)
,
Le Mialet de sa source au confluent du Tarn (FR365)
,
Le Tarn du confluent de la Dourbie au barrage de Pinet (FR311B)
,
Le Tarn du confluent de la Jonte au confluent de la Dourbie (FR306A)
,
Le Tarn du confluent du Valat de la Combe au confluent de la Jonte (FR306B)
,
Le Tarn du confluent du Tarnon au confluent du Valat de la Combe (inclus) (FR306C)
,
Le Tarnon de sa source au confluent du Tarn (FR305)
,
La Jonte du confluent du Béthuzon au confluent du Tarn (FR307A)
,
La Jonte de sa source au confluent du Béthuzon (FR307B)
,
Le Trèvezel du confluent du Bonheur au confluent de la Dourbie (FR308)
,
La Dourbie du confluent des Crozes au confluent du Tarn (FR310)
,
La Muze de sa source au confluent du Tarn (FR297)
,
Socle cévenol dans le BV de l'Hérault (DG601)
,
Socle cévenol BV des Gardons et du Vidourle (DG602)
,
Socle cévenol BV de l'Ardèche et de la Cèze (DG607)
,
Socle BV Lot secteurs hydro o7-o8 (FG007)
,
Socle BV Aveyron secteur hydro o5 (FG008)
,
Calcaires des grands Causses BV Tarn (FG057)
,
Calcaires des grands Causses BV Lot (FG058)
,
Calcaires des grands Causses BV Aveyron (FG059)
,
Calcaires et marnes causses et avant-causses du Larzac sud, Campestre, Blandas, Séranne, Escandorgue (DG125)
,
Socle BV Tarn secteurs hydro o3-o4 (FG009)
,
Calcaires et dolomies du lias du BV du Tarn secteur hydro o3 (FG056)
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