Vous êtes ici :
Révision du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue - Présentation de la stratégie - Septembre 2010
Grandes orientations prises pour la révision du document - Enjeux majeurs - Axes de travail - Principes d'action
Ce document a été validé par la CLE en septembre 2010, et a fait l'objet d'une délibération favorable du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée le 19/11/2010. Il constitue le socle de la rédaction du PAGD et du règlement.
Ce document a été validé par la CLE en septembre 2010, et a fait l'objet d'une délibération favorable du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée le 19/11/2010. Il constitue le socle de la rédaction du PAGD et du règlement.
Auteurs du document :
SAGE Haut Doubs, Haute-LoueMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Autres, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
TYPOLOGIE DES EAUXDate :
2010-11-19Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-82262Langue :
FrançaisDroits d'utilisation :
Domaine publicTélécharger les documents :
Commune :
ABBANS-DESSUS (25002), ADAM-LÈS-VERCEL (25007), AMANCEY (25015), AMATHAY-VÉSIGNEUX (25016), AMONDANS (25017), ARÇON (25024), ARC-SOUS-CICON (25025), ARC-SOUS-MONTENOT (25026), ARGUEL (25027), 25028, AUBONNE (25029), BANNANS (25041), BARTHERANS (25044), BIANS-LES-USIERS (25060), BOLANDOZ (25070), BONNEVAUX (25075), 25076, BOUJAILLES (25079), BOUVERANS (25085), BRÈRES (25090), BREY-ET-MAISON-DU-BOIS (25096), BUGNY (25099), BULLE (25100), BY (25104), CADEMÈNE (25106), CESSEY (25109), CHAFFOIS (25110), CHANTRANS (25120), CHAPELLE-D'HUIN (25122), CHARBONNIÈRES-LES-SAPINS (25123), CHARNAY (25126), 25128, CHASSAGNE-SAINT-DENIS (25129), CHÂTEAUVIEUX-LES-FOSSÉS (25130), CHÂTILLON-SUR-LISON (25134), CHAUX-NEUVE (25142), CHAY (25143), CHENECEY-BUILLON (25149), CHEVIGNEY-LÈS-VERCEL (25151), CHOUZELOT (25154), CLÉRON (25155), COURCELLES (25171), COURVIÈRES (25176), CROUZET-MIGETTE (25180), CUSSEY-SUR-LISON (25185), DÉSERVILLERS (25199), DOMMARTIN (25201), DOMPIERRE-LES-TILLEULS (25202), DOUBS (25204), DURNES (25208), ÉCHAY (25209), ÉCHEVANNES (25211), ÉPENOY (25219), ÉPEUGNEY (25220), ÉTALANS (25222), ÉTERNOZ (25223), ÉTRAY (25227), ÉVILLERS (25229), FALLERANS (25233), FERTANS (25236), FLAGEY (25241), FONTAIN (25245), FOUCHERANS (25250), FOURCATIER-ET-MAISON-NEUVE (25252), FRASNE (25259), GELLIN (25263), GEVRESIN (25270), GILLEY (25271), GOUX-LES-USIERS (25282), GOUX-SOUS-LANDET (25283), GRAND'COMBE-CHÂTELEU (25285), GRANGES-NARBOZ (25293), GUYANS-DURNES (25300), 25302, HAUTERIVE-LA-FRESSE (25303), HOUTAUD (25309), LABERGEMENT-DU-NAVOIS (25319), LABERGEMENT-SAINTE-MARIE (25320), LA CHAUX (25139), LA CLUSE-ET-MIJOUX (25157), LA LONGEVILLE (25347), LA PLANÉE (25459), LA RIVIÈRE-DRUGEON (25493), LAVANS-QUINGEY (25330), LAVANS-VUILLAFANS (25331), LE CROUZET (25179), LE GRATTERIS (25297), LES ALLIÉS (25012), LES COMBES (25160), LES FINS (25240), LES FOURGS (25254), LES GRANGETTES (25295), LES GRAS (25296), LES HÔPITAUX-NEUFS (25307), LES HÔPITAUX-VIEUX (25308), LES PONTETS (25464), LES VILLEDIEU (25619), LEVIER (25334), L'HÔPITAL-DU-GROSBOIS (25305), LIZINE (25338), LODS (25339), LOMBARD (25340), LONGEVILLE (25346), LONGEVILLES-MONT-D'OR (25348), MAISONS-DU-BOIS-LIÈVREMONT (25357), MALANS (25359), MALBRANS (25360), MALBUISSON (25361), MALPAS (25362), MÉREY-SOUS-MONTROND (25375), MESMAY (25379), MÉTABIEF (25380), MONTBENOÎT (25390), MONTFLOVIN (25398), MONTFORT (25399), MONTGESOYE (25400), MONTLEBON (25403), MONTMAHOUX (25404), MONTPERREUX (25405), MONTROND-LE-CHÂTEAU (25406), MORTEAU (25411), MOUTHE (25413), MOUTHIER-HAUTE-PIERRE (25415), MYON (25416), NANS-SOUS-SAINTE-ANNE (25420), LES PREMIERS SAPINS (25424), ORNANS (25434), OUHANS (25440), OYE-ET-PALLET (25442), PALANTINE (25443), PAROY (25445), PASSONFONTAINE (25447), PESSANS (25450), PETITE-CHAUX (25451), POINTVILLERS (25460), PONTARLIER (25462), PUGEY (25473), QUINGEY (25475), 25480, RECULFOZ (25483), REMORAY-BOUJEONS (25486), RENÉDALE (25487), RENNES-SUR-LOUE (25488), REUGNEY (25489), ROCHEJEAN (25494), RONCHAUX (25500), RONDEFONTAINE (25501), ROUHE (25507), RUREY (25511), SAINT-ANTOINE (25514), SAINTE-ANNE (25513), SAINTE-COLOMBE (25515), SAINT-GORGON-MAIN (25517), SAINT-POINT-LAC (25525), SAMSON (25528), SARAZ (25533), SARRAGEOIS (25534), SAULES (25535), SCEY-MAISIÈRES (25537), SEPTFONTAINES (25541), SILLEY-AMANCEY (25545), SOMBACOUR (25549), TARCENAY (25558), TOUILLON-ET-LOUTELET (25565), TRÉPOT (25569), VALDAHON (25578), 25585, VAUX-ET-CHANTEGRUE (25592), VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP (25601), VERNIERFONTAINE (25605), VERRIÈRES-DE-JOUX (25609), VERRIÈRES-DU-GROSBOIS (25610), VILLE-DU-PONT (25620), VILLENEUVE-D'AMONT (25621), VILLERS-LE-LAC (25321), VILLERS-SOUS-CHALAMONT (25627), VILLERS-SOUS-MONTROND (25628), VOIRES (25630), VORGES-LES-PINS (25631), VUILLAFANS (25633), VUILLECIN (25634), ABERGEMENT-LÈS-THÉSY (39004), ARESCHES (39586), BRACON (39072), CERNANS (39084), CHAUX-CHAMPAGNY (39133), CLUCY (39155), DOURNON (39202), GERAISE (39248), IVORY (39267), IVREY (39268), LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE (39103), LEMUY (39291), MARNOZ (39315), MONTMARLON (39359), PONT-D'HÉRY (39436), PRETIN (39444), SAINT-THIÉBAUD (39495), SAIZENAY (39497), SALINS-LES-BAINS (39500), THÉSY (39529)Région :
FRANCHE-COMTE (43)Masse d'eau :
La Furieuse (DR1653), La Loue de sa source à Arc-et-Senans (DR619), Le Doubs de l'amont de Pontarlier à l'amont du bassin de Chaillexon (DR638), Le Doubs de l'aval du bassin de Chaillexon au pont de Glere (DR635), Le Doubs de la sortie du lac de St Point jusqu'à l'amont de Pontarlier (DR642), Le Doubs de sa source au Bief Rouge (DR644), Le Doubs du Bief Rouge à l'entrée du lac de St Point (DR643), Le Drugeon (DR2024), Alluvions de la Saône entre les confluents de l'Ognon et du Doubs - plaine Saône-Doubs et Basse vall (DG320), Calcaires jurassiques BV de la Jougnena et Orbe (district Rhin) (DG415), Domaine triasique et liasique du Vignoble jurassien (DG516), Calcaires jurassiques chaîne du Jura - BV Doubs et Loue (DG120), Calcaires et marnes jurassiques chaîne du Jura et Bugey - BV Ain et Rhône RD (DG114), Calcaires jurassiques chaîne du Jura 1er plateau (DG140), Alluvions du Drugeon, nappe de l'Arlier (DG348), Calcaires jurassiques chaîne du Jura - BV Doubs et Loue (DG120), l'entonnoir (DL8), lac de chaillexon (DL14), lac de châtelot (ou Moron) (DL10), lac de remoray (DL13), lac de saint-point (DL12), étang de frasne (DL9)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/revision-du-sage-haut-doubs-haute-loue-presentation-de-la-strategie-septembre-20100
Evaluer cette notice:
Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEAU), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)