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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Arroux Bourbince
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE Arroux BourbinceMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), gestion locale de l'eauDate :
2010-12-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-81346Langue :
InconnuDroits d'utilisation :
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Commune :
ALLEREY (21009), ANTIGNY-LA-VILLE (21015), ARCONCEY (21020), ARNAY-LE-DUC (21023), AUBIGNY-LA-RONCE (21032), BARD-LE-RÉGULIER (21046), BLANOT (21083), BRAZEY-EN-MORVAN (21102), CENSEREY (21124), CHAMPEAU-EN-MORVAN (21139), CHAMPIGNOLLES (21140), CHÂTELLENOT (21153), CHAZILLY (21164), CLOMOT (21181), CORMOT-LE-GRAND (21195), CULÈTRE (21216), CUSSY-LA-COLONNE (21221), CUSSY-LE-CHÂTEL (21222), DIANCEY (21229), ÉCUTIGNY (21243), ESSEY (21251), FOISSY (21274), 21318, JOUEY (21325), VAL-MONT (21327), LACANCHE (21334), LE FÊTE (21264), LIERNAIS (21349), LONGECOURT-LÈS-CULÊTRE (21354), MAGNIEN (21363), MALIGNY (21374), MANLAY (21375), MARCHESEUIL (21379), MEILLY-SUR-ROUVRES (21399), MÉNESSAIRE (21403), MIMEURE (21414), MOLINOT (21420), MONTCEAU-ET-ÉCHARNANT (21427), MUSIGNY (21447), NOLAY (21461), SAINT-MARTIN-DE-LA-MER (21560), SAINT-PIERRE-EN-VAUX (21566), SAINT-PRIX-LÈS-ARNAY (21567), SANTOSSE (21583), SAULIEU (21584), SAUSSEY (21588), SAVILLY (21593), SUSSEY (21615), THOMIREY (21631), THURY (21636), VIANGES (21675), VIÉVY (21683), VILLIERS-EN-MORVAN (21703), VOUDENAY (21715), ALLIGNY-EN-MORVAN (58003), ARLEUF (58010), GLUX-EN-GLENNE (58128), MOUX-EN-MORVAN (58185), POIL (58211), ANOST (71009), ANTULLY (71010), AUTUN (71014), AUXY (71015), BARNAY (71020), BARON (71021), BLANZY (71040), BRION (71062), BROYE (71063), CHAMPLECY (71082), CHARBONNAT (71098), CHARMOY (71103), CHAROLLES (71106), CHASSY (71111), CHISSEY-EN-MORVAN (71129), CIRY-LE-NOBLE (71132), CLESSY (71136), COLLONGE-EN-CHAROLLAIS (71139), COLLONGE-LA-MADELEINE (71140), CORDESSE (71144), COUCHES (71149), CURDIN (71161), CURGY (71162), CUSSY-EN-MORVAN (71165), CUZY (71166), DETTEY (71172), DIGOIN (71176), DOMPIERRE-SOUS-SANVIGNES (71179), DRACY-LÈS-COUCHES (71183), DRACY-SAINT-LOUP (71184), ÉPINAC (71190), ÉTANG-SUR-ARROUX (71192), GÉNELARD (71212), GOURDON (71222), GRANDVAUX (71224), GUEUGNON (71230), HAUTEFOND (71232), IGORNAY (71237), ISSY-L'ÉVÊQUE (71239), LA BOULAYE (71046), LA CELLE-EN-MORVAN (71509), LA CHAPELLE-AU-MANS (71088), LA CHAPELLE-SOUS-UCHON (71096), LA COMELLE (71142), LA GRANDE-VERRIÈRE (71223), LAIZY (71251), LA MOTTE-SAINT-JEAN (71325), LA PETITE-VERRIÈRE (71349), LA TAGNIÈRE (71531), LE BREUIL (71059), LE CREUSOT (71153), LES BIZOTS (71038), LUCENAY-L'ÉVÊQUE (71266), LUGNY-LÈS-CHAROLLES (71268), MARIGNY (71278), LE ROUSSET-MARIZY (71279), MARLY-SUR-ARROUX (71281), MARMAGNE (71282), MARTIGNY-LE-COMTE (71285), MESVRES (71297), MONTCEAU-LES-MINES (71306), MONTCENIS (71309), MONTCHANIN (71310), MONTHELON (71313), MONTMORT (71317), MONT-SAINT-VINCENT (71320), MORLET (71322), NEUVY-GRANDCHAMP (71330), NOCHIZE (71331), OUDRY (71334), PALINGES (71340), PARAY-LE-MONIAL (71342), PERRECY-LES-FORGES (71346), POISSON (71354), POUILLOUX (71356), RECLESNE (71368), RIGNY-SUR-ARROUX (71370), ROUSSILLON-EN-MORVAN (71376), SAINT-AUBIN-EN-CHAROLLAIS (71388), SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES (71390), SAINT-BONNET-DE-VIEILLE-VIGNE (71395), SAINT-DIDIER-SUR-ARROUX (71407), SAINT-ÉMILAND (71409), SAINTE-RADEGONDE (71474), SAINT-EUGÈNE (71411), SAINT-EUSÈBE (71412), SAINT-FIRMIN (71413), SAINT-FORGEOT (71414), SAINT-GERVAIS-SUR-COUCHES (71424), SAINT-LAURENT-D'ANDENAY (71436), SAINT-LÉGER-DU-BOIS (71438), SAINT-LÉGER-LÈS-PARAY (71439), SAINT-LÉGER-SOUS-BEUVRAY (71440), SAINT-MARTIN-DE-COMMUNE (71450), SAINT-MICAUD (71465), SAINT-NIZIER-SUR-ARROUX (71466), SAINT-PIERRE-DE-VARENNES (71468), SAINT-PRIX (71472), SAINT-ROMAIN-SOUS-GOURDON (71477), SAINT-ROMAIN-SOUS-VERSIGNY (71478), SAINT-SERNIN-DU-BOIS (71479), SAINT-SYMPHORIEN-DE-MARMAGNE (71482), SAINT-VALLIER (71486), SAINT-VINCENT-BRAGNY (71490), SAINT-YAN (71491), SAISY (71493), SANVIGNES-LES-MINES (71499), SOMMANT (71527), SULLY (71530), TAVERNAY (71535), THIL-SUR-ARROUX (71537), TINTRY (71539), TORCY (71540), TOULON-SUR-ARROUX (71542), UCHON (71551), UXEAU (71552), VARENNE-SAINT-GERMAIN (71557), VENDENESSE-SUR-ARROUX (71565), VITRY-EN-CHAROLLAIS (71588), VOLESVRES (71590)Région :
BOURGOGNE (26)Masse d'eau :
L'ARROUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE TERNIN (GR0183), L'ARROUX DEPUIS LA CONFLUENCE DU TERNIN JUSQU'A GUEUGNON (GR0184a), L'ARROUX DEPUIS GUEUGNON JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (GR0184b), LA DREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0193b), LE TERNIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA RETENUE DE CHAMBOUX JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0194b), LA LACANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0195), LA CELLE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0196), LA CANCHE DEPUIS ROUSSILLON-EN-MORVAN JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA CELLE (GR0197), LE MECHET ET SES AFFLUENTS DEPUIS SAINT-PRIX JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0198), LA BOURBINCE DEPUIS TORCY JUSQU'A GENELARD (GR0199), LA BOURBINCE DEPUIS GENELARD JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0200), LA BRACONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0201), LE MESVRIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR0202), L'OUDRACHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR0204), CANAL DU CENTRE (GR0949), LE LAVAUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR1472), LA SORME ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA RETENUE DE LA SORME (GR1529), LE POISSON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR1848), LE VERDELIN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR1859), LE TILLY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR1872), LE RAU DE RIGNY-SUR-ARROUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1886), LE MOULIN DE FOUGERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DU CENTRE (GR1891), LE TAMARON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DU CENTRE (GR1908), LE MOULIN NEUF ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR1915), L'ORDON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'OUDRACHE (GR1918), LA LIMACE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA BOURBINCE (GR1919), L'ETANG REUIL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1921), LA LOGE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1930), LE MOULIN NEUF ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DU CENTRE (GR1941), L'ETANG DE MARTENET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'OUDRACHE (GR1945), LA RIGOLE DE MARIGNY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE CANAL DU CENTRE (GR1946), L'AUXY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1948), LE VEILLEROT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1958), LES PONTINS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1964), LE RAU DE ST-NIZIER-SUR-ARROUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1997), LA PLANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR1998), LA GOUTTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR2002), LE BUSSY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR2024), LE RUISSEAU DE LAIZY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR2025), LES ECHETS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARROUX (GR2027), LA DREE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA RETENUE DU PONT DU ROI (GR2030), LA CHARBONNIERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA RETENUE DU PONT DU ROI (GR2038), LE LACANCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A L'ETANG DE LACANCHE (GR2257), Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD (DG119), Domaine Bassin de Blanzy BV Saône (DG501), Domaine Lias et Trias Auxois BV Saône (DG522), Socle Monts du lyonnais, beaujolais, maconnais et chalonnais BV Saône (DG611), Le Morvan BV Loire (GG043), Schistes, grès et arkoses du Carbonifère et du Permien du bassin de Blanzy (GG044), Calcaires et marnes du Jurassique du Beaujolais (GG045), Calcaires et sables du bassin tertiaire roannais (GG046), Schistes, grès et arkoses du bassin permien de l'Autunois (GG102), Marnes et calcaires de la bordure lias trias de l'est du Morvan (HG401), Socle du Morvan (HG501), ETANG DE LACANCHE (GL012), RETENUE DE CHAMBOUX (GL013), ETANG DE ROUEY (GL014), RETENUE DE LA SORME (GL135), RETENUE DU PONT DU ROI (GL136), RETENUE DE TORCY VIEUX (GL137), RETENUE DE TORCY NEUF (GL138)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
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