Projet de SAGE Léon Trégor - Dossier d'enquête publique

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-118101-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-118101-pse
Notice source
Auteur(s): Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion des bassins versants du Haut-Léon
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Enquête publique PAGD Elaboration et mise en oeuvre des SAGE gestion locale de l'eau
Date de publication 19/05/2016
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Côtes-d'Armor,Finistère

Commune

Trémel,Plestin-les-Grèves,Plouigneau,Morlaix,Plouégat-Moysan,Plouescat,Saint-Martin-des-Champs,Saint-Pol-de-Léon,Cléder,Plouénan,Plougourvest,Garlan,Botsorhel,Plouvorn,Tréflaouénan,Saint-Thégonnec Loc-Eguiner,Plougasnou,Plougar,Taulé,Plougonven,Locquirec,Plougoulm,Lannéanou,Saint-Vougay,Plouégat-Guérand,Plounévez-Lochrist,Lanhouarneau,Santec,Plouezoc'h,Plouzévédé,Pleyber-Christ,Plounéour-Ménez,Guimaëc,Guerlesquin,Saint-Sauveur,Le Cloître-Saint-Thégonnec,Lanmeur,Guiclan,Île-de-Batz,Sainte-Sève,Carantec,Saint-Jean-du-Doigt,Sibiril,Mespaul,Commana,Roscoff,Trézilidé,Henvic,Plourin-lès-Morlaix,Guimiliau,Locquénolé

Description
Après avoir été soumis à la consultation des Assemblées (les départements, la Région, les chambres consulaires, les collectivités territoriales et leurs groupements ayant les compétences eau / assainissement / aménagements des milieux ainsi que le Comité de Bassin) du 1er juin au 30 septembre 2016, les documents sont soumis à l’enquête publique du 3 janvier au 2 février 2018.
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