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SAGE Huisne révisé - Règlement
Règlement du SAGE Huisne révisé validé par la Commission locale de l'eau le 17/01/2017.
Auteurs du document :
Cellule d’animation du SAGE HuisneMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règlement, Règlement, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATURELDate :
2017-01-17Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-116555Langue :
FrançaisTélécharger les documents :
Commune :
APPENAI-SOUS-BELLÊME (61005), LE GUÉ-DE-LA-CHAÎNE (61196), BELLAVILLIERS (61037), BELLÊME (61038), BELLOU-LE-TRICHARD (61041), BERD'HUIS (61043), BIZOU (61046), BRETONCELLES (61061), CETON (61079), LA CHAPELLE-MONTLIGEON (61097), LA CHAPELLE-SOUËF (61099), COMBLOT (61113), CORBON (61118), COULIMER (61121), COUR-MAUGIS SUR HUISNE (61050), COURGEON (61129), COURGEOÛT (61130), DAME-MARIE (61142), FEINGS (61160), IGÉ (61207), L'HÔME-CHAMONDOT (61206), LOISAIL (61229), LONGNY LES VILLAGES (61230), LA MADELEINE-BOUVET (61241), LE MAGE (61242), MAUVES-SUR-HUISNE (61255), MORTAGNE-AU-PERCHE (61293), MOUSSONVILLIERS (61299), MOUTIERS-AU-PERCHE (61300), PARFONDEVAL (61322), LE PAS-SAINT-L'HOMER (61323), PERCHE EN NOCÉ (61309), PERVENCHÈRES (61327), LE PIN-LA-GARENNE (61329), POUVRAI (61336), RÉMALARD EN PERCHE (61345), RÉVEILLON (61348), SABLONS SUR HUISNE (61116), SAINT-CYR-LA-ROSIÈRE (61379), SAINT-DENIS-SUR-HUISNE (61381), SAINT-GERMAIN-DE-LA-COUDRE (61394), SAINT-GERMAIN-DES-GROIS (61395), SAINT-HILAIRE-LE-CHÂTEL (61404), SAINT-HILAIRE-SUR-ERRE (61405), SAINT-JOUIN-DE-BLAVOU (61411), SAINT-LANGIS-LÈS-MORTAGNE (61414), SAINT-MARD-DE-RÉNO (61418), SAINT-MARTIN-DU-VIEUX-BELLÊME (61426), SAINT-PIERRE-LA-BRUYÈRE (61448), TOUROUVRE AU PERCHE (61491), VAL-AU-PERCHE (61484), LA VENTROUZE (61500), VERRIÈRES (61501), VILLIERS-SOUS-MORTAGNE (61507), ARGENVILLIERS (28010), AUTHON-DU-PERCHE (28018), BEAUMONT-LES-AUTELS (28031), BÉTHONVILLIERS (28038), BRUNELLES (28063), CHAMPROND-EN-GÂTINE (28071), CHAMPROND-EN-PERCHET (28072), COUDRAY-AU-PERCHE (28111), COUDRECEAU (28112), LES ÉTILLEUX (28144), FRÉTIGNY (28165), LA GAUDAINE (28175), MARGON (28236), MAROLLES-LES-BUIS (28237), MEAUCÉ (28240), MONTIREAU (28264), MONTLANDON (28265), NOGENT-LE-ROTROU (28280), SAINT-BOMER (28327), SAINT-DENIS-D'AUTHOU (28331), SAINT-JEAN-PIERRE-FIXTE (28342), SAINT-VICTOR-DE-BUTHON (28362), SOUANCÉ-AU-PERCHE (28378), TRIZAY-COUTRETOT-SAINT-SERGE (28395), VAUPILLON (28401), VICHÈRES (28407), ARDENAY-SUR-MÉRIZE (72007), AVEZÉ (72020), BALLON-SAINT MARS (72023), BEAUFAY (72026), BEILLÉ (72031), BOËSSÉ-LE-SEC (72038), BONNÉTABLE (72039), LA BOSSE (72040), BOUËR (72041), BOULOIRE (72042), BRETTE-LES-PINS (72047), LE BREIL-SUR-MÉRIZE (72046), BRIOSNE-LÈS-SABLES (72048), CHALLES (72053), CHAMPAGNÉ (72054), CHANGÉ (72058), LA CHAPELLE-DU-BOIS (72062), LA CHAPELLE-SAINT-RÉMY (72067), CHERRÉ (72080), CHERREAU (72081), CONNERRÉ (72090), CORMES (72093), COUDRECIEUX (72094), COURCEBŒUFS (72099), COURCEMONT (72101), COURGENARD (72105), DEHAULT (72114), DOLLON (72118), DUNEAU (72122), FATINES (72129), LA FERTÉ-BERNARD (72132), LAMNAY (72156), LAVARÉ (72158), LOMBRON (72165), LE LUART (72172), MAISONCELLES (72178), LE MANS (72181), MONTAILLÉ (72204), MONTFORT-LE-GESNOIS (72241), NEUVILLE-SUR-SARTHE (72217), NOGENT-LE-BERNARD (72220), NUILLÉ-LE-JALAIS (72224), PARIGNÉ-L'ÉVÊQUE (72231), PRÉVAL (72245), PRÉVELLES (72246), SAINT-AUBIN-DES-COUDRAIS (72267), SAINT-CÉLERIN (72271), SAINT-CORNEILLE (72275), SAINT-DENIS-DES-COUDRAIS (72277), SAINT-GEORGES-DU-ROSAY (72281), SAINT-JEAN-DES-ÉCHELLES (72292), SAINT-MAIXENT (72296), SAINT-MARS-D'OUTILLÉ (72299), SAINT-MARS-DE-LOCQUENAY (72298), SAINT-MARS-LA-BRIÈRE (72300), SAINT-MARTIN-DES-MONTS (72302), SAINT-MICHEL-DE-CHAVAIGNES (72303), SARGÉ-LÈS-LE-MANS (72328), SAVIGNÉ-L'ÉVÊQUE (72329), SCEAUX-SUR-HUISNE (72331), SEMUR-EN-VALLON (72333), SILLÉ-LE-PHILIPPE (72335), SOULIGNÉ-SOUS-BALLON (72340), SOULITRÉ (72341), SOUVIGNÉ-SUR-MÊME (72342), SURFONDS (72345), THÉLIGNY (72353), THORIGNÉ-SUR-DUÉ (72358), TORCÉ-EN-VALLÉE (72359), TUFFÉ VAL DE LA CHÉRONNE (72363), VIBRAYE (72373), VILLAINES-LA-GONAIS (72375), VOLNAY (72382), VOUVRAY-SUR-HUISNE (72383), YVRÉ-L'ÉVÊQUE (72386)Masse d'eau :
L'HUISNE DEPUIS MAUVES-SUR-HUISNE JUSQU'A BOISSY-MAUGIS (GR0461), L'HUISNE DEPUIS BOISSY-MAUGIS JUSQU'A FERTE-BERNARD (LA) (GR0462a), L'HUISNE DEPUIS FERTE-BERNARD (LA) JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA SARTHE (GR0462b), LA COMMEAUCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR0474), LA CORBIONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR0475), LA CLOCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR0476), LA RHONE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR0477), LA MEME ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR0478), LA VIVE PARENCE DEPUIS BONNETABLE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR0479), LA MORTE PARENCE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VIVE PARENCE (GR0480), LE GUE PERRAY ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1210), LE NARAIS ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1227), LE MERDEREAU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VIVE PARENCE (GR1235), LE DUE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1239), LA VIMELLE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1256), LE GRIGNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1258), LA CHERONNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1261), LE MOULIN AU MOINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VIVE PARENCE (GR1267), LA QUEUNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1268), LE VALMER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1285), LE MONTRETAUX ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1301), LA MAROISSE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1312), LE RAVINE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1322), LA ROUGETTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1333), L'ARCISSES ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA CLOCHE (GR1337), L'ERRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1365), LE BOISCORDE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1394), LA VILETTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1427), L'HUISNE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A MAUVES-SUR-HUISNE (GR1592), LE CHENE GALON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'HUISNE (GR1593), Sables et grès du Cénomanien sarthois (GG081), Sables et grès du Cénomanien sarthois (GG081), Craie du Séno-Turonien unité du Loir (GG090), Calcaire du jurassique moyen captif de la bordure NE du massif armoricain (GG120), Calcaire du jurassique moyen captif de la bordure NE du massif armoricain (GG120), Marnes du Callovien Sarthois (GG121), Calcaire libre de l' Oxfordien, Orne-Sarthe (GG124), Alluvions Huisne (GG138), Calcaires captifs de l'Oxfordien, Orne, Sarthe (GG141), Calcaires captifs de l'Oxfordien, Orne, Sarthe (GG141)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
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