 
            Document généré le 31/10/2025 depuis l'adresse: https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/fr/notice/contrat-de-rivieres-herbasse-2010-2016-bilan-evaluation-et-perspectives-
                        Titre alternatif
                        
                    
                    
                        Producteur
                        
                    
                    
                        Contributeur(s)
                        
                    
                    
                        Identifiant documentaire
                        27-gesteau-114155-pse
                    
                    
                        Identifiant OAI
                        oai:gesteau.fr:gesteau-114155-pse
                    
                    
                    
                        Auteur(s):
                        Arche Agglo
                    
                    
                        Mots clés
                                                    Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
                                                    Bilan du contrat
                                                    Bilan du contrat
                                                    gestion locale de l'eau
                                            
                    
                        Date de publication
                        01/06/2017
                    
                    
                        Date de création
                                            
                    
                        Date de modification
                                            
                    
                        Date d'acceptation du document
                                            
                    
                        Date de dépôt légal
                                            
                    
                        Langue
                                                    fra
                                            
                    
                        Thème
                        
                    
                    
                        Type de ressource
                        
                    
                    
                        Source
                        
                    
                    
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                    Région
Département
Drôme,Isère
Commune
Margès,Bren,Saint-Christophe-et-le-Laris,Saint-Bardoux,Crépol,Saint-Donat-sur-l'Herbasse,Ratières,Marsaz,Valherbasse,Saint-Laurent-d'Onay,Le Grand-Serre,Arthémonay,Charmes-sur-l'Herbasse,Claveyson,Montchenu,Clérieux,Bathernay,Le Chalon,Saint Antoine l'Abbaye,Roybon
                Description
            
            Au sommaire de cette synthèse :
Préambule
Le Contrat de rivières
Les participations financières
Les différents volets du contrat
Synthèse de point de vue des acteurs par volets
L'analyse du mode de fonctionnement de la procédure.
        
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