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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire
27-gesteau-114155-pse
Identifiant OAI
oai:gesteau.fr:gesteau-114155-pse
Auteur(s):
Arche Agglo
Mots clés
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Bilan du contrat
Bilan du contrat
gestion locale de l'eau
Date de publication
01/06/2017
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Drôme,Isère
Commune
Margès,Bren,Saint-Christophe-et-le-Laris,Saint-Bardoux,Crépol,Saint-Donat-sur-l'Herbasse,Ratières,Marsaz,Valherbasse,Saint-Laurent-d'Onay,Le Grand-Serre,Arthémonay,Charmes-sur-l'Herbasse,Claveyson,Montchenu,Clérieux,Bathernay,Le Chalon,Saint Antoine l'Abbaye,Roybon
Description
Au sommaire de cette synthèse :
Préambule
Le Contrat de rivières
Les participations financières
Les différents volets du contrat
Synthèse de point de vue des acteurs par volets
L'analyse du mode de fonctionnement de la procédure.
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