Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne adoptées le 16 mars 2016

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Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire 27-gesteau-113485-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-113485-pse
Notice source
Auteur(s): Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...) Commission locale de l'eau gestion locale de l'eau
Date de publication 16/03/2016
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Date de dépôt légal
Langue fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation

Région

Bretagne

Département

Ille-et-Vilaine

Commune

Saint-Méloir-des-Ondes,Le Tronchet,Cancale,Miniac-Morvan,Hirel,Saint-Broladre,Baguer-Morvan,Dol-de-Bretagne,Trans-la-Forêt,Plerguer,Combourg,La Fresnais,Pleine-Fougères,La Boussac,Meillac,Pleugueneuc,Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine,Plesder,Bonnemain,Mont-Dol,Cherrueix,Sains,Roz-Landrieux,Mesnil-Roc'h,Roz-sur-Couesnon,Cuguen,La Gouesnière,Saint-Père-Marc-en-Poulet,Le Vivier-sur-Mer,Saint-Georges-de-Gréhaigne,Broualan,Epiniac,Baguer-Pican,Lillemer,Saint-Benoît-des-Ondes,Lourmais,Trémeheuc,Saint-Guinoux,Saint-Marcan

Description
La révision des règles de fonctionnement de la CLE a été rendue nécessaire en raison du démarrage de la phase de mise en œuvre du SAGE. Des précisions ont été apportées notamment sur le rôle des commissions et des groupes de travail thématiques, ainsi que sur les avis que la CLE doit donner sur certains dossiers Loi sur l’Eau.
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