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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne adoptées le 16 mars 2016
La révision des règles de fonctionnement de la CLE a été rendue nécessaire en raison du démarrage de la phase de mise en œuvre du SAGE. Des précisions ont été apportées notamment sur le rôle des commissions et des groupes de travail thématiques, ainsi que sur les avis que la CLE doit donner sur certains dossiers Loi sur l’Eau.
Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de BretagneMots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), Commission locale de l'eau, gestion locale de l'eauThème (issu du Text Mining) :
ENVIRONNEMENTDate :
2016-03-16Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
gesteau-113485Langue :
FrançaisCommune :
BAGUER-MORVAN (35009), BAGUER-PICAN (35010), BONNEMAIN (35029), LA BOUSSAC (35034), CHERRUEIX (35078), DOL-DE-BRETAGNE (35095), EPINIAC (35104), LA FRESNAIS (35116), LA GOUESNIÈRE (35122), HIREL (35132), LANHÉLIN (35147), LILLEMER (35153), MONT-DOL (35186), PLERGUER (35224), ROZ-LANDRIEUX (35246), SAINT-BENOÎT-DES-ONDES (35255), SAINT-GUINOUX (35279), SAINT-MARCAN (35291), TRESSÉ (35344), LE VIVIER-SUR-MER (35361), LE TRONCHET (35362), BROUALAN (35044), CANCALE (35049), CHÂTEAUNEUF-D'ILLE-ET-VILAINE (35070), COMBOURG (35085), CUGUEN (35092), LOURMAIS (35159), MEILLAC (35172), MINIAC-MORVAN (35179), PLEINE-FOUGÈRES (35222), PLESDER (35225), PLEUGUENEUC (35226), ROZ-SUR-COUESNON (35247), SAINS (35248), SAINT-BROLADRE (35259), SAINT-GEORGES-DE-GRÉHAIGNE (35270), SAINT-MÉLOIR-DES-ONDES (35299), SAINT-PÈRE (35306), SAINT-PIERRE-DE-PLESGUEN (35308), TRANS-LA-FORÊT (35339), TRÉMEHEUC (35342)Département :
ILLE-ET-VILAINE (35)Région :
BRETAGNE (53)Masse d'eau :
LE GUYOULT DEPUIS EPINIAC JUSQU'A LA MER (GR0024), LE BIEZ JEAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A PLERGUER (GR0025a), LE BIEZ JEAN DEPUIS PLERGUER JUSQU'A LA MER (GR0025b), LE GUILLOCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE GUYOULT (GR1430), LE MELEUC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE BIEZ JEAN (GR1438), LE LANDAL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE GUYOULT (GR1596), LE GUYOULT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A EPINIAC (GR1597), Marais de Dol (GG123)Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-des-bassins-cotiers-de-la-region-de-dol-de-bretagne-adopt0
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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