Ministère chargé de l’écologie
Office français de la biodiversité
Office International de l’eau (OIEau)
Agence de l’Eau Artois Picardie
Agence de l’Eau Rhin Meuse
Agence de l’Eau Loire Bretagne
Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
Agence de l’Eau Seine Normandie
Agence de l’Eau Adour Garonne
Institut national de la recherche agronomique
EDP Sciences
Pôle-relais Tourbières
Pôle-relais Lagunes Méditerranéennes
Pôle-relais Marais atlantiques, Manche et Mer du Nord
Pôle-relais Zones Humides Tropicales
Pôle-relais Mares, Zones Humides Intérieures et Vallées Alluviales
Parc National des Ecrins
Office de l’eau de la Réunion
Office de l’eau de la Martinique
Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
UMS 2006 Patrimoine Naturel
Gest'eau
Le Secrétariat Technique du ”SANDRE”
Aires d’Alimentation de Captages : Ressources techniques et Réseaux d’acteurs
Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité

85561
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scientifiques et
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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne adoptées le 16 mars 2016

La révision des règles de fonctionnement de la CLE a été rendue nécessaire en raison du démarrage de la phase de mise en œuvre du SAGE. Des précisions ont été apportées notamment sur le rôle des commissions et des groupes de travail thématiques, ainsi que sur les avis que la CLE doit donner sur certains dossiers Loi sur l’Eau.

Auteurs du document :
Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
Diffuseur des métadonnées :
Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne, Office International de l'Eau (métadonnées)
Mots clés :
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...), Commission locale de l'eau, gestion locale de l'eau
Thème (issu du Text Mining) :
ENVIRONNEMENT
Date :
Format :
text/xml
Identifiant Documentaire :
gesteau-113485
Langue :
Français
Télécharger les documents :
Commune :
BAGUER-MORVAN (35009), BAGUER-PICAN (35010), BONNEMAIN (35029), LA BOUSSAC (35034), CHERRUEIX (35078), DOL-DE-BRETAGNE (35095), EPINIAC (35104), LA FRESNAIS (35116), LA GOUESNIÈRE (35122), HIREL (35132), LANHÉLIN (35147), LILLEMER (35153), MONT-DOL (35186), PLERGUER (35224), ROZ-LANDRIEUX (35246), SAINT-BENOÎT-DES-ONDES (35255), SAINT-GUINOUX (35279), SAINT-MARCAN (35291), TRESSÉ (35344), LE VIVIER-SUR-MER (35361), LE TRONCHET (35362), BROUALAN (35044), CANCALE (35049), CHÂTEAUNEUF-D'ILLE-ET-VILAINE (35070), COMBOURG (35085), CUGUEN (35092), LOURMAIS (35159), MEILLAC (35172), MINIAC-MORVAN (35179), PLEINE-FOUGÈRES (35222), PLESDER (35225), PLEUGUENEUC (35226), ROZ-SUR-COUESNON (35247), SAINS (35248), SAINT-BROLADRE (35259), SAINT-GEORGES-DE-GRÉHAIGNE (35270), SAINT-MÉLOIR-DES-ONDES (35299), SAINT-PÈRE (35306), SAINT-PIERRE-DE-PLESGUEN (35308), TRANS-LA-FORÊT (35339), TRÉMEHEUC (35342)
Département :
ILLE-ET-VILAINE (35)
Région :
BRETAGNE (53)
Masse d'eau :
LE GUYOULT DEPUIS EPINIAC JUSQU'A LA MER (GR0024), LE BIEZ JEAN ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A PLERGUER (GR0025a), LE BIEZ JEAN DEPUIS PLERGUER JUSQU'A LA MER (GR0025b), LE GUILLOCHE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE GUYOULT (GR1430), LE MELEUC ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE BIEZ JEAN (GR1438), LE LANDAL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE GUYOULT (GR1596), LE GUYOULT ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A EPINIAC (GR1597), Marais de Dol (GG123)
Un permalien est l'URL initiale d'un article ou d'une page, conçu pour refèrer un élément d'information et rester inchangé de façon permanente.Permalien :
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/regles-de-fonctionnement-de-la-cle-du-sage-des-bassins-cotiers-de-la-region-de-dol-de-bretagne-adopt0

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