Contrat de la Nappe de Dijon Sud (2016-2021) - Dossier définitif

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Identifiant documentaire 27-gesteau-107290-pse
Identifiant OAI oai:gesteau.fr:gesteau-107290-pse
Notice source
Auteur(s): InterCLE Vouge/Ouche
Mots clés Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative Dossier définitif Dossier préalable et définitif gestion locale de l'eau
Date de publication 30/10/2015
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Date de modification
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Droits de réutilisation

Région

Département

Côte-d'Or

Commune

Longvic,Marsannay-la-Côte,Dijon,Saint-Philibert,Fixin,Couchey,Fénay,Gevrey-Chambertin,Corcelles-lès-Cîteaux,Brochon,Izeure,Chenôve,Noiron-sous-Gevrey,Barges,Saulon-la-Chapelle,Saulon-la-Rue,Perrigny-lès-Dijon

Description
Dossier définitif du contrat de la Nappe de Dijon Sud, approuvé par l’instance de l’InterCLE le 30 octobre 2015, approuvé par la CLE de l’Ouche le 23 novembre 2015 et approuvé par la CLE de la Vouge le 7 janvier 2016.
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