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Guide technique relatif a l’evaluation de l’etat des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau)
Le présent guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par l’arrêté ministériel du 25 janvier 2010 pris en application des articles R.212-10, R.212-11 et R.212-18 du code de l’environnement.
Auteurs du document :
Ministère chargé de l’écologieObtenir le document :
Ministère chargé de l’écologieMots clés :
COURS D'EAU, PLAN D'EAUThème (issu du Text Mining) :
MILIEU NATURELDate :
2016-03-01Format :
text/xmlIdentifiant Documentaire :
OIE/33737Source :
Page 106 p.Langue :
FrançaisEmprise nationale :
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Ce portail, créé et géré par l'Office International de l'Eau (OiEau), est géré avec l'appui de l’Office français de la biodiversité (OFB)
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