Guide technique relatif a l’evaluation de l’etat des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau)

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Ministère chargé de l’écologie
Identifiant documentaire 21-eaudoc_pse_eaufrance_node_637180
Identifiant OAI oai:oieau.fr:eaudoc_pse_eaufrance_node_637180
Auteur(s): Ministère chargé de l’écologie
Mots clés COURS D'EAU PLAN D'EAU
Date de publication 01/03/2016
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue FRE
Thème Qualite de l'eau et-ou hydrobiologie
Type de ressource
Source Page 106 p.
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Description
Le présent guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par l’arrêté ministériel du 25 janvier 2010 pris en application des articles R.212-10, R.212-11 et R.212-18 du code de l’environnement.
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