Guide technique relatif a l’evaluation de l’etat des eaux de surface continentales (cours d’eau, canaux, plans d’eau)

Le présent guide traite spécifiquement des eaux de surface continentales : cours d’eau, canaux et plans d’eau. Il vise à fournir les éléments nécessaires à une application harmonisée des règles définies par l’arrêté ministériel du 25 janvier 2010 pris en application des articles R.212-10, R.212-11 et R.212-18 du code de l’environnement.

Auteurs du document :

Ministère chargé de l’écologie

Obtenir le document :

Ministère chargé de l’écologie

Diffuseur des métadonnées :

Office International de l'Eau

Mots clés :

COURS D'EAU, PLAN D'EAU

Thème (issu du Text Mining) :

MILIEU NATUREL

Date :

2016-03-01

Format :

text/xml

Identifiant Documentaire :

OIE/33737

Source :

Page 106 p.

Langue :

Français

Accéder à la notice source :

https://www.oieau.fr/eaudoc/notice/Guide-technique-relatif-%C3%A0-l%E2%80%99%C3%A9valuation-de-l%E2%80%99%C3%A9tat-des-eaux-de-surface-continentales-cours-d

Télécharger les documents :

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_REEE-ESC_mise_a_jour_2016.pdf
https://www.oieau.fr/eaudoc/system/files/33737.pdf

Emprise nationale :

FXX

Permalien :

https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/guide-technique-relatif-a-l-evaluation-de-l-etat-des-eaux-de-surface-continentales-cours-d-eau-canau1