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Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s)
Identifiant documentaire
27-gesteau-106130-pse
Identifiant OAI
oai:gesteau.fr:gesteau-106130-pse
Auteur(s):
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Mots clés
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Enquête publique
Consultation, enquête publique et approbation
gestion locale de l'eau
Date de publication
01/09/2015
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue
fra
Thème
Type de ressource
Source
Droits de réutilisation
Région
Département
Gironde,Landes
Commune
Mios,Le Teich,Salles,La Teste-de-Buch,Gujan-Mestras,Lugos,Mimizan,Biscarrosse,Gastes,Parentis-en-Born,Onesse-Laharie,Sainte-Eulalie-en-Born,Pissos,Mézos,Solférino,Escource,Saugnac-et-Muret,Ychoux,Bias,Commensacq,Aureilhan,Pontenx-les-Forges,Lüe,Saint-Paul-en-Born,Sanguinet,Labouheyre,Liposthey
Description
SAGE Etangs littoraux Born et Buch - Enquête publique se composant des documents suivants :
Note sur les textes régissant l'enquête publique
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable
Règlement
Rapport environnemental
Rapport de présentation
Plaquette de présentation
Recueil des avis issus de la consultation
Accès aux documents
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Consultations
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