MISE EN PERSPECTIVE JURIDIQUE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX POUR LES EAUX SAUMATRES ET SALEES DU BASSIN ADOUR GARONNE

Titre alternatif

Producteur

Contributeur(s)

Identifiant documentaire 3-56310.xml

Identifiant OAI oai:oai.eau-adour-garonne.fr:56310.xml

Notice source

Auteur(s): AEAG,CONSEIL GENERAL GIRONDE,DIREN AQUITAINE,DIREN POITOU CHARENTES,COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS,INSTITUT DES MILIEUX AQUATIQUES

Mots clés SDAGE EAU SAUMATRE GESTION DE L EAU POLITIQUE DE L EAU POISSON MIGRATEUR AXE BLEU FINANCEMENT GRANULAT DEBIT DROIT PENAL PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT EAU SALEE

Date de publication 19/10/2007

Date de création

Date de modification

Date d'acceptation du document

Date de dépôt légal

Langue fra

Thème POLITIQUE DE L'EAU

Type de ressource Document

Source

Droits de réutilisation

Région

Département

Commune