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ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX LOIRE BRETAGNE 2016-2021 : QUESTIONS IMPORTANTES ET PROGRAMME DE TRAVAIL POUR LA GESTION DE L'EAU DE 2016 A 2021 BASSIN LOIRE BRETAGNE
                        Titre alternatif
                        
                    
                    
                        Producteur
                        
                    
                    
                        Contributeur(s)
                        Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
                    
                    
                        Identifiant documentaire
                        13-DOC00025248
                    
                    
                        Identifiant OAI
                        oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00025248
                    
                    
                    
                        Auteur(s):
                        COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,AELB
                    
                    
                        Mots clés
                                                    SDAGE
                                                    CONSULTATION DU PUBLIC
                                                    GESTION DE L'EAU
                                                    ACTEUR DE L'EAU
                                                    POLITIQUE DE L'EAU
                                            
                    
                        Date de publication
                        01/07/2013
                    
                    
                        Date de création
                                            
                    
                        Date de modification
                                            
                    
                        Date d'acceptation du document
                                            
                    
                        Date de dépôt légal
                                            
                    
                        Langue
                                                    fr
                                            
                    
                        Thème
                        
                    
                    
                        Type de ressource
                        
                    
                    
                        Source
                        15700
                    
                    
                        Droits de réutilisation
                        
                    
                    Région
Département
Commune
                Description
            
            Document adopté par le comité de bassin en juillet 2013 suite à la consultation du public et des assemblées dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021. Il comporte les avis, observations et propositions auxquels devra répondre le SDAGE, sur le programme et le calendrier de travail pour la révision du SDAGE.
        
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