DOCUMENTS DE LA CONSULTATION PUBLIQUE LOIRE BRETAGNE 2008

Titre alternatif

Producteur

Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)

Identifiant documentaire 13-DOC00017180

Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00017180

Notice source http://oaidoc.eau-loire-bretagne.fr/exl-php/oaiconsult/DOC00017180

Auteur(s): AELB,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE

Mots clés CONSULTATION DU PUBLIC SDAGE PROGRAMME DE MESURES

Date de publication 01/11/2007

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Date de dépôt légal

Langue fr

Thème

Type de ressource

Source 12527

Droits de réutilisation

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Description

(IIL452/1 et IIL456) le projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) adopté par le comité de bassin du 30 novembre 2007 - (IIL452/10 et IIL457) le projet de programme de mesures du bassin - (IIL452/9 et IIL458) le rapport d'évaluation environnementale - (IIL452/2 et IIL460) l'avis de l'autorité environnementale - (IIL459/1-7) les documents d'accompagnement du Sdage et du programme de mesures

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