MISE EN OEUVRE DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU - SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN LOIRE BRETAGNE : PROJET

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Loire Bretagne (document),Agence de l'eau Loire Bretagne (métadonnées)
Identifiant documentaire 13-DOC00017099
Identifiant OAI oai:oaidoc.eau-loire-bretagne.fr:DOC00017099
Auteur(s): COMITE DE BASSIN LOIRE BRETAGNE,AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE,AELB
Mots clés SDAGE GESTION DE L'EAU POLITIQUE DE L'EAU OBJECTIF ENVIRONNEMENTAL
Date de publication 01/11/2007
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fr
Thème
Type de ressource
Source 12478
Droits de réutilisation

Région

Département

Commune

Description
Nouvelle version du SDAGE issue des travaux de la commission planification et soumise pour avis au comité de bassin de novembre 2007 en vue d'être présentée à la deuxième consultation du public qui aura lieu en 2008. A ce projet reprenenant les orientations fondamentales et les objectifs sont joints divers documents : résumé de l'état des lieux, résumé du programme de surveillance, résumé du programme de mesures, projet de tableau de bord, note d'évaluation du potentiel hydroélectrique, dispositions en matière de tarification de l'eau et de récupération des couts, note relative aux eaux souterraines.
Accès aux documents

0

Consultations

0

Téléchargements