COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VINAY - SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DES COMMUNES MEMBRES : COMMUNE DE CHASSELAY (38)

Titre alternatif
Producteur
Contributeur(s) Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Identifiant documentaire 15-00037666_qualifie
Identifiant OAI oai:aermc.fr:00037666_qualifie
Notice source
Auteur(s): ALP ETUDES,AERMC,COMMUNAUTE DE COMMUNES VINAY
Mots clés APTITUDE DU SOL ASSAINISSEMENT EAU USEE SCHEMA D'ASSAINISSEMENT SCHEMA DIRECTEUR ZONAGE
Date de publication 01/01/2003
Date de création
Date de modification
Date d'acceptation du document
Date de dépôt légal
Langue fra
Thème ASSAINISSEMENT
Type de ressource Document
Source
Droits de réutilisation Domaine public

Région

Département

Commune

Description
AFIN DE METTRE EN CONFORMITE LES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT, ET PRESERVER LA QUALITE DES MILIEUX RECEPTEURS, LA COMMUNE DE COMMUNES DE VINAY A ENGAGE L'ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS D'ASSAINISSEMENT DES 15 COMMUNES MEMBRES. CETTE ETUDE DEBOUCHE SUR UNE PROPOSITION DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DE L'ENSEMBLE DU PERIMETRE CONCERNE. CE MEMOIRE EXPLICATIF EST CELUI DE LA COMMUNE DE CHASSELAY QUI S'ARTICULE AUTOUR DE TROIS PARTIES : PARTIE 1 : PRESENTATION DU SITE DE L'ETUDE ; PARTIE 2 : ELABORATION DES SCENARIIS D'ASSAINISSEMENT ET ETUDE COMPARATIVE ; PARTIE 3 : PRESENTATION DU SCHEMA DIRECTEUR ET PROPOSITION DE ZONAGE COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT.
Accès aux documents
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VINAY - SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DES COMMUNES MEMBRES : COMMUNE DE CHASSELAY (38)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VINAY - SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DES COMMUNES MEMBRES : COMMUNE DE CHASSELAY (38)

0

Consultations

0

Téléchargements